Articles pour le thème »
l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire
594 articles
Voir également 3 Vidéos pour ce thème
Prêt à la Carte SOCRIF
PertinencePrêt à la Carte SOCRIF
Prêt à la Carte SOCRIF
Devenez propriétaire à votre rythme !
Vous souhaitez financer votre bien par un prêt sécurisé et adapté ?
Notre Prêt À la carte vous offre un financement sur mesure, tout au long de votre vie.
Prêt amortissable à taux fixe destiné à tout type de financements immobiliers, dans le neuf ou dans l'ancien. Le taux du crédit demeure le...
Site : https://www.socrif.fr
SENIORITIS, le Crédit pour les Seniors : Prêt Senior, Prêt ...
PertinenceJuliette R.
Notre fils avait besoin de 150 000 EUR pour acheter son appartement à Londres. Nous voulions l'aider mais il nous fallait un crédit, avec nos revenus et notre patrimoine nous pensions que ce serait simple... Toutes les banques contactées ont refusé de traiter notre demande à cause de notre âge ou parce qu'elles ne voulaient pas faire de crédit hypothécaire ! Avec...
Site : https://www.senioritis.fr
Credit immobilier sans apport – Crédit Sans Apport
PertinenceSimulation de prêt immobilier sans apport, résultat immédiat.
MEILLEURS TAUX
On a sélectionné les meilleures offres
Prêt immobilier : l'apport
La demande d'apport est quasiment automatique lors de projets de financements d'un habitat, maison comme appartement. Simplement, tout le monde n'est pas en mesure de mettre de l'argent de côté chaque mois et se priver du rêve de la propriété à...
Site : credit-sans-apport.fr
PRÊT PERSONNEL – CRÉDIT PARTICULIER
PertinencePRÊT PERSONNEL
PRET PERSONNEL
Prêt personnel de 500EUR à 70 000EUR consenti sans frais de dossier par S A R L CRÉDIT PARTICULIER sous réserve d'acceptation de votre dossier (hors projet professionnel, immobilier ou rachat de crédit). TAEG fixe de 2 % à 3% , taux débiteur fixe de 1,9% à2,8% . Conditions en vigueur au 01/07/2016. Durée de 6 à 120 mois. Le coût mensuel de l'assurance...
Site : http://credit-particulier.net
Obtenir un prêt immobilier locatif sans apport personnel
PertinenceAccueil > guide > pret immobilier investissement locatif
Comment investir dans l'immobilier locatif sans apport ?
Par Louis SERICOLA
À condition d'obtenir un prêt pour financer l'achat et les frais annexes, l'investissement immobilier locatif apporte une réponse adaptée aux emprunteurs qui ne disposent pas d'apport personnel.
Que vous souhaitiez payer moins d'impôt, disposer de revenus...
Site : http://www.creditas.fr
Assurance pret obligatoire lors de la mise en place d'un ...
PertinenceL'assurance de pret immobilier est elle obligatoire ?
Les organismes de prêt, les banques obligent l'emprunteur à s'assurer contre le décès, parfois l'arrêt de travail et l'invalidité lors d'un crédit immobilier. Si légalement l'assurance de prêt n'est pas obligatoire, un banquier ne prêtera pas d'argent à l'emprunteur qui ne justifie pas d'une assurance couvrant au minimum la garantie...
Site : http://www.adppc.fr
Nouveau régime fiscal | VDV Conseil – Assurances – Crédits ...
PertinenceVotre crédit hypothécaire et les déductions fiscales.
Depuis le 1er janvier 2005 , une nouvelle loi sur la déductibilité fiscale des crédits hypothécaires est entrée en vigueur, la loi e st d'application pour tous les emprunts hypothécaires avec inscription hypothécaire en vue d'acquérir ou de conserver une habitation propre et unique. La nouvelle législation est nettement plus...
Site : https://vdvconseil.be
Thèmes liés : l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / taux d interet emprunt / taux d interet pret hypothecaire / taux d emprunt pret immobilier / taux d'emprunt belgique
Calcul du taux de l'assurance d'un prêt immobilier
PertinenceLa prime de l'assurance d'un prêt immobilier se calcule en appliquant un pourcentage sur le montant emprunté ou sur le montant restant dû. Le taux d'assurance emprunteur peut varier du simple au double, selon l'âge et l'état de santé du demandeur. La quotité de chacun est assurée à 100 %, il est possible de monter jusqu'à 200 % sans faire varier le taux.
Combien coûte une assurance...
Qu’est-ce que le prêt viager hypothécaire - Vos Crédits
PertinenceTaux Euribor
Qu'est-ce que le prêt viager hypothécaire ?
Définition complète, avantages et inconvénients de ce type de prêt. Vous êtes propriétaire de votre résidence et vous souhaitez emprunter pour financer un projet personnel ? Sachez que c'est possible grâce au prêt viager hypothécaire qui est un prêt personnel garanti par une hypothèque.
LES ASPECTS DU PRÊT VIAGER...
Site : http://www.vos-credits.fr
Les conditions suspensives du compromis de vente
PertinenceConditions suspensives du compromis de vente
Les conditions suspensives les plus couramment rencontrées dans la transaction d'un bien immobilier sont :
-Le certificat d'urbanisme non soumis à un arrêter ou des contraintes particuli�?res.
-L'état hypothécaire vierge.
-La levée du droit de préemption de la commune et/ou d'un locataire.
-L'obtention d'un prêt immobilier...
Calcul du taux de l'assurance d'un prêt immobilier
PertinenceLa prime de l'assurance d'un prêt immobilier se calcule en appliquant un pourcentage sur le montant emprunté ou sur le montant restant dû. Le taux d'assurance emprunteur peut varier du simple au double, selon l'âge et l'état de santé du demandeur. La quotité de chacun est assurée à 100 %, il est possible de monter jusqu'à 200 % sans faire varier le taux.
Combien coûte une assurance...
Credit Auto: Guides at Conseils - idee-prets.com
PertinenceSi les mensualités de votre crédit actuel vous pèsent trop fortement, songez à un rachat de crédit pour soulager votre budget.
Meilleurs résultats pour Credit Auto!
Sponsored links
Comment obtenir un crédit voiture ?
Une des meilleures façons d'atteindre votre but en voulant acheter une voiture sera d'obtenir un prêt voiture. Il fonctionne comme un prêt personnel, mais la...
Site : http://idee-prets.com
Prêt Personnel: Guides at Conseils
Pertinencewww.cetelem.fr/pret
Avez-vous besoin d'un prêt personnel ?
Beaucoup de personnes ont besoin d'argent pour financer toutes sortes de choses. Des livres pour l'université, une nouvelle garde-robe, une robe de mariée, des frais d'avocats, de nouveaux canapés, un voyage, une caution pour un appartement, un cadeau de mariage pour sa soeur ou simplement ce beau sac Chanel pour lequel on craque...
Site : http://www.idee-prets.com
Renégocier son prêt immobilier - simulation-credit-immo.com
PertinenceLes professionnels de l'immobilier et des crédits sont unanimes, toutes les conditions sont actuellement réunies pour renégocier son prêt et bénéficier de conditions plus avantageuses financièrement.
Mais encore faut-il remplir les conditions de votre banque ou du courtier en crédit et ne pas sauter les étapes pour réussir son pari pour diminuer le coût du crédit...
Les sanctions financières en cas de ... - Blog immobilier
PertinencePosté le 2 avril 2014 dans la catégorie Questions d'argent et de droit par Logic-immo.com
Coup du sort, mauvaise passe... cela peut arriver à tout le monde d'avoir des difficultés pour honorer ses mensualités. Quels sont les risques ? Comment les anticiper et éviter que la situation n'empire ? Par ici les solutions !
Ce que le non-paiement peut engendrer
Il faut savoir qu'avant toutes...
Site : http://blog.logic-immo.com
Prêt Immobilier: Guides at Conseils - idee-prets.com
PertinenceSi les mensualités de votre crédit actuel vous pèsent trop fortement, songez à un rachat de crédit pour soulager votre budget.
Meilleurs résultats pour Pret Immobilier!
Sponsored links
Les taux du prêt immobilier
Vous êtes prêt à acheter votre maison ou appartement ? Vous voulez acheter une maison de vacances en Provence ou au bord de la mer ? Marre de louer et de ne pas avoir un...
Site : http://www.idee-prets.com
La loi Scrivener - Guide du prêt immobilier LPI
PertinenceMontant du prêt .
Taux effectif global (TEG) . Dans le cas d'un prêt à taux variable, il ne s'agira là que d'une estimation.
Coût total de l'emprunt, incluant les intérêts, les frais de dossier, le coût de l'assurance de prêt ainsi que l'ensemble des frais annexes.
Date de déblocage du prêt par la banque.
Calendrier des mensualités.
Tableau d'amortissement .
Durée du délai laissé...
Emprunter en France en étant expatrié : Quels sont les ...
Pertinence| Blog > Investissement locatif pour expatriés , Informations techniques , Financement
Vous êtes expatrié et vous souhaitez investir dans l'immobilier en France pour profiter des taux bas ? Vous cherchez à emprunter et vous vous posez des questions ? En tant que non-résident, obtenir un prêt pour financer un investissement immobilier en France présente certaines particularités : le...
Site : https://www.myexpat.fr
Assurance de pret immobilier pas cher en ligne
PertinenceUne assurance de prêt immobilier pas cher
Comment est calculé un pret immobilier ?
Un crédit immobilier comporte tellement de données qu'il est difficile de s'y retrouver sans initiation. Chacune des donnée du prêt sont calculées grâce à des formules souvent compliqués. Cela explique l'apparition des calculettes financières mises à la disposition du public sur les sites des courtiers...
Site : https://www.assurance-de-pret-moins-cher.fr
rachat de credit - Optimum crédit Lille
Pertinencerachat credit
RACHAT CREDIT : Deux mots qui désigne désigne le rachat partiel ou intégral de vos dettes par un établissement spécialisé afin d'en faire un crédit unique rééchelonné. Les notions de regroupement, consolidation et restructuration de crédits signifient également un rachat de crédit.
L'intérêt de ce type d'opération réside dans un ensemble de points permettant...
Site : optimum-credit.fr
Devis Assurance Pret immobilier - Comparateur Gratuit et ...
PertinenceRisque aggravé sportif...
Cabinet de courtage indépendant spécialisé en garantie emprunteur
Vous avez le projet de construire votre logement. Pour garantir vos crédits immobiliers, il vous sera nécessaire de contracter une assurance de credit . Outre la proposition faite par votre banquier, vous pouvez profiter des comparateurs mis en ligne pour évaluer l'avantage de cette offre par...
Site : ascourtage.fr
Crédit immobilier — Wikipédia
PertinenceCadre juridique[ modifier | modifier le code ]
Le crédit immobilier est encadré par la loi. L'encadrement du contrat et des pratiques publicitaires en France est apparu en 1978 (loi du 10 janvier 1978). Le droit du crédit immobilier aux particuliers provient de la directive 2014/17/UE, du 4 février 2014, entrée en droit français depuis le 21 mars 2016.
Tous les crédits immobiliers...
Date: 2018-06-08 11:40:57
Site : https://fr.wikipedia.orgComment obtenir le 1% logement (Action Logement ...
PertinenceComment obtenir le 1% logement (action logement) ?
Comment obtenir le 1% logement (Action Logement) ?
Du prêt pour acheter son logement à l'aide à la mobilité professionnelle ou l'avance du dépôt de garantie, les services d'Action Logement (appelé auparavant 1% logement) se sont développés. Cependant, les conditions d'accès au prêt sont de plus en plus difficiles,...
Site : https://www.pratique.fr
Thèmes liés : pret patronal 1 logement / pret immobilier 1 logement / pret pour l achat d une maison / changer l'assurance d'un pret immobilier en cours / changer l'assurance d'un pret immobilier
Crédit immobilier — Wikipédia
PertinenceCadre juridique[ modifier | modifier le code ]
Le crédit immobilier est encadré par la loi. L'encadrement du contrat et des pratiques publicitaires en France est apparu en 1978 (loi du 10 janvier 1978). Le droit du crédit immobilier aux particuliers provient de la directive 2014/17/UE, du 4 février 2014, entrée en droit français depuis le 21 mars 2016.
Tous les crédits immobiliers...
Date: 2017-12-10 13:17:57
Site : https://fr.wikipedia.orgCrédit immobilier — Wikipédia
PertinenceCadre juridique[ modifier | modifier le code ]
Le crédit immobilier est encadré par la loi. L'encadrement du contrat et des pratiques publicitaires en France est apparu en 1978 (loi du 10 janvier 1978). Le droit du crédit immobilier aux particuliers provient de la directive 2014/17/UE, du 4 février 2014, entrée en droit français depuis le 21 mars 2016.
Tous les crédits immobiliers...
Date: 2017-09-13 09:47:47
Site : https://fr.wikipedia.orgComment obtenir un prêt immobilier sans CDI ou sans apport ...
PertinenceL'assurance emprunteur
Le contrat de travail
Pas de crédit sans CDI ? C'est malheureusement une rengaine bien connue des candidats à l'achat immobilier. Pour la banque, la question du contrat de travail et de la stabilité des revenus professionnels est cruciale : si elle estime que l'emprunteur n'apporte pas suffisamment de garanties en la matière, elle repoussera le dossier. Une...
Achat immobilier : un apport personnel est-il obligatoire
PertinenceAccueil > Immobilier > Achat immobilier : un apport personnel est-il obligatoire ?
Achat immobilier : un apport personnel est-il obligatoire ?
Il y a quelques années encore, devenir propriétaire sans apport personnel était impossible. Aujourd'hui, cette situation est révolue puisque certaines banquent acceptent de consentir à un crédit immobilier même lorsque l'emprunteur n'a pas...
Site : https://blog.exacompare.fr
Financement fond de commerce - Meilleurtauxpro.com
PertinenceFinancement fonds de commerce
Comment financer un fonds de commerce ?
Le fonds de commerce est un ensemble d'éléments corporels et incorporels appartenant à une entreprise commerciale et indispensable à son activité.
Lorsque vous vous lancez dans une activité, reprendre un fonds est une solution aux multiples avantages, dont l'acquisition immédiate d'une clientèle (comprise dans les...
Date: 2017-09-16 23:48:19
Site : https://www.meilleurtauxpro.comViager occupé : Infos et conseils - Viager Patrimonial
PertinenceViager Occupé
Viager occupé : une solution pour investir dans l'immobilier à Paris
La vente en Viager Occupé représente la grande majorité des ventes en viager en France (plus de 80%). Elle permet au propriétaire du bien immobilier de vendre en conservant le droit d'usage et d'habitation pour le restant de sa vie et à l'acheteur de profiter d'une décote substantielle.
Principe du...
Site : http://www.viager.com
Maison à vendre à Montpellier: le guide pour vendre sa ...
PertinenceVotre guide immobilier pour vendre sa maison à Montpellier dans les meilleures conditions
En consultant le site salamiran.org, vous saurez tout sur les démarches à effectuer pour vendre sa maison à Montpellier et dans le département de l'Hérault (34) en compagnie du site immobilier Les Clés du Midi . De l'estimation de votre logement, à la préparation des visites en passant par...
Site : http://www.salamiran.org
Petit credit en ligne : Empruntez de petite somme
PertinencePetit credit
Le petit crédit, c'est quoi ?
Le manque d'argent est un problème qui concerne plus d'un. Nul n'est à l'abri d'un manque de trésorerie même avec une épargne de côté pour faire face aux imprévus. Afin de pallier à cette insuffisance budgétaire, le petit crédit se présente comme la solution d'emprunt optimale. Il permet de disposer d'une petite somme d'argent sans fournir...
Comment financer un fonds de commerce ? | Courtier en pret ...
PertinenceTéléchargez notre Livre Blanc sur le financement
Suivez-nous
Comment financer un fonds de commerce ?
Lors de la reprise d'un fonds de commerce, le repreneur investit obligatoirement une partie de ses économies afin de constituer son apport personnel mais il doit souvent être complété par un financement extérieur tel qu'un crédit professionnel.
Besoin d'un financement pour reprendre un...
Date: 2017-09-16 23:55:38
Site : https://www.creditprofessionnel.comThèmes liés : credit achat fond commerce sans apport / taux credit achat fond de commerce / duree credit achat fond de commerce / credit achat fond commerce / l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire
Comparateur crédit immobilier en ligne - Café du Patrimoine
PertinenceAccueil » Credit » Comparateur crédit immobilier en ligne
Comparateur crédit immobilier en ligne
Le 01 juin 2017
Les banques en ligne, pendant longtemps, ont réduit leurs services au strict minimum. Depuis quelques années, elles s'efforcent de proposer une offre de plus en plus complète à leurs clients et dans cette démarche, proposent des crédits immobiliers. Café du Patrimoine vous...
Credit Immobilier Particulier pour Tous | Pret entre ...
PertinenceCredit Immobilier Particulier vous offre la possibilité de procéder en quelques minutes à une simulation de crédit en ligne.
Il vous suffit de spécifier le type de crédit, la somme demandée, puis de remplir un rapide formulaire et en quelques clics vous obtiendrez le montant des mensualités, le TAEG et le coût des crédits. Bien évidemment, vous pouvez multiplier les simulations...
Comment changer d’assurance de prêt immobilier facilement
PertinenceAccueil Comment changer d'assurance de prêt immobilier facilement
Comment changer d'assurance de prêt immobilier facilement
Deux lois essentielles permettent à tout emprunteur de changer l'assurance de son prêt immobilier, même en cours de crédit. L'opération a été simplifiée au 1er mars 2017, et le sera plus encore au 1er janvier 2018. Voici la marche à suivre pour souscrire un...
Courtier financier Essonne : crédit immobilier - Perfect'Tau%
PertinenceLire plus
Votre courtier financier dans l'Essonne
L'achat d'un logement est bien souvent l'investissement de toute une vie. Faites appel à Perfect'Tau% pour monter le financement de votre projet au meilleur taux ! Votre courtier financier de l'Essonne saura négocier auprès de ses partenaires bancaires le prêt immobilier correspondant à votre profil, en toute sécurité ! Pour toute...
Site : http://www.perfect-taux.eu
Prêt immobilier : comment négocier le meilleur taux en 2018
PertinenceAssurance du prêt immobilier
Vous avez pour projet d'acheter un bien immobilier et devez donc souscrire un emprunt immobilier. Les taux, qui étaient historiquement bas à la fin de l'année 2016, s'étaient stabilisés au cours de l'année 2017, entraînant une explosion du nombre de transactions. Si une très faible hausse s'est opérée en décembre 2017, les taux sont revenus à un état...
Site : linternaute.fr
Comment obtenir un crédit immobilier: 16 étapes
Pertinence3 parties: Analyser ses finances Trouver le meilleur crédit immobilier Signer le contrat de crédit
Vous avez envie de faire l'acquisition d'une maison ou d'un chalet dans les Alpes ? Vous pouvez traiter directement avec le propriétaire ou utiliser les services d'un agent immobilier, mais la première chose que vous devez faire est d'obtenir un crédit immobilier pour financer votre projet....
Site : https://fr.wikihow.com
Comment financer ses travaux - Café du Patrimoine
PertinenceAccueil » Immobilier » Comment financer ses travaux ?
Comment financer ses travaux ?
Le 12 décembre 2016
Inutile de casser votre tirelire pour réaliser des travaux dans votre maison. Crédit d'impôt, prêt à taux zéro et autres crédits bancaires peuvent vous aider à mener à bien vos projets. Café du Patrimoine vous présente l'ensemble des solutions pour financer vos petits travaux de...
Projet d'expert finances: Guide du prêt pour professionnel
PertinenceNos partenaires
Le guide des prêts
On définit par prêt professionnel un emprunt destiné à financer un bien affecté à un usage strictement professionnel. La durée d'un prêt professionnel dépend du bien financé, de son amortissement comptable et plus généralement de sa valeur résiduelle dans le temps.
En règle générale, la durée du financement professionnel pour un bien...
Site : http://www.projetdexpert.fr
Hypothèque - Prêt immobilier cannes avec FiNANCE iMMO
PertinenceQuestions / Réponses
Quelle garantie choisir ( hypoth�?que,...) ?
Pour qu'un prêt immobilier soit consenti, l'emprunteur doit fournir des garanties aux organismes bancaires prêts à lui accorder un financement. La plupart du temps, cette garantie, obligatoire, est prise sur le bien immobilier financé. La banque pourra ainsi le faire vendre aux ench�?res en cas de non remboursement des...
Observatoire des taux des courtiers en crédit immobilier
Pertinence> Observatoire des taux des courtiers en crédit immobilier
Observatoire des taux des courtiers en crédit immobilier
Le point sur les taux en cette fin d'année 2017
Les taux des crédits immobiliers sont toujours au plancher à l'approche des fêtes de fin d'année. 2017 aura été un millésime exceptionnel pour le marché immobilier, même si la demande s'est quelque peu ralentie à cause de...
Site : https://www.creditprox.com
Erreur calcul TEG : Central Taux expertise vos crédits ...
PertinenceErreur de votre banque : ET SI VOTRE PRET IMMOBILIER VOUS RAPPORTAIT BEAUCOUP D'ARGENT»
Le prononcé d'une telle décision signifie pour vous l'assurance d'obtenir le remboursement de sommes souvent très importantes - plusieurs milliers d'EURuros - au titre des intérêts de vos crédits versés et non dus.
La majorité des contrats de prêts immobiliers comporte des irrégularités...
Site : http://central-taux.fr
Thèmes liés : taux d'interet pret immobilier france / taux d'interet de pret immobilier / taux d'interet pret a la consommation / taux d interet de pret / pret immobilier taux d assurance
Comment faire un investissement locatif sans apport ...
PertinenceComment faire un investissement locatif sans apport ?
Comment faire un investissement locatif sans apport ?
Votre simulation
Je souhaite être informé des actualités et offres de Net-investissement.fr
Partagez cet article :
Par Karl Toussaint du Wast
Vu 86996 fois
L'article « Comment faire un investissement locatif sans apport ? » a été rédigé par un professionnel expérimenté en gestion...
Site : https://www.net-investissement.fr
Assurance de prêt au meilleur taux
PertinenceAssurance de pret : le meilleur taux
Assurance de pret meilleurtaux.com,
vous propose des devis personnalisés qui vous offriront les meilleures garanties assurance pret au meilleur taux d'assurance credit que vous pourrez trouver sur Internet. Descendre le taux de son assurance crédit pour une assurance de pret meilleur taux
Où trouver le meilleur taux assurance de pret ?
N'attendez plus...
Site : http://www.assurance-de-pret-meilleurtaux.com
Signature d’un compromis de vente : 8 erreurs à éviter ...
PertinenceNégliger les règles de forme du compromis de vente
La signature d'un compromis de vente est soumise à certaines formalités obligatoires, prévues par la loi.
Cette promesse de vente a pour but de préparer la vente et doit donc comporter certaines mentions indispensables à la conclusion de la vente : identité des parties, adresse et caractéristiques du bien (équipements, annexes,...
Site : https://www.legalife.fr
Thèmes liés : delai obtention pret immobilier compromis de vente / changer l'assurance d'un pret immobilier en cours / changer l'assurance d'un pret immobilier / l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / credit immobilier vente bien
Comment obtenir un prêt travaux pas cher? - MONEYBANKER.com
PertinencePrêt travaux pas cher : Où trouver la meilleure offre ?
Qu'est-ce que le prêt travaux ?
Vous souhaitez effectuer des travaux dans votre maison actuelle ou dans votre future maison mais vous n'avez pas la trésorerie nécessaire à la réalisation de vos projets ? Le prêt travaux est là pour vous aider à financer ces dépenses, que ce soit pour refaire votre cuisine, agrandir votre...
Site : https://moneybanker.com
Calculer les frais liés à un rachat de crédits : liste ...
PertinenceCalculer un rachat de crédit : attention aux frais !
Nov 16, 2016
Discerner les frais liés à l'opération de restructuration des crédits
Pour évaluer l'intérêt du regroupement de vos crédits en un seul, il faut bien prendre en compte tous les frais liés à cette opération bancaire. Certains frais peuvent varier en fonction du montant des prêts à racheter. C'est le rôle de votre...
Site : http://www.unipret.com
Découvrez la meilleure garantie crédit immobilier
PertinenceUne comparaison indépendante des taux crédit immobilier
Des simulations simples et rapides
Une solution ajustée en fonction de vos besoins et de votre profil
La recherche du meilleur taux
Une expertise gratuite et sans engagement
La garantie crédit immobilier, c'est quoi ?
Lorsque la banque octroie un crédit à un particulier, elle voudra s'assurer de revoir le montant prêté....
courtier, prêt, crédit immobilier, négociateur de crédit ...
PertinenceLA PROTECTION DU CONSOMMATEUR EN MATIERE DE PRET IMMOBILIER
La loi dite « Loi Scrivener », n° 79-596 du 13 juillet 1979, fait partie du code de la consommation (L.312-1 et suivants). Elle a pour but de protéger le consommateur contre les dangers du crédit. Elle pose des règles impératives qui limitent la liberté contractuelle en matière de crédit immobilier.
Elle s'applique à tous les...
Site : http://www.andersonconsulting.fr
