Articles pour le thème »
carte de credit avec reserve d'argent sans justificatif
135 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
La carte Réglo Finance par E.Leclerc - Cetelem
PertinenceLa carte Réglo Finance par E.Leclerc - Cetelem
La carte Reglo Finance
Les principales fonctionnalités de la carte Réglo :
- choix du paiement au comptant ou à crédit au moment du passage en caisse
- programme de fidélité E.Leclerc embarqué
- crédit renouvelable permettant de demander des virements d'argent
Pour obtenir la carte Réglo, vous devrez remplir un dossier de demande de crédit...
Site : capitaine-credit.com
Banque et organisme pour interdit bancaire FICP - Credimania
PertinenceCredimania » Surendettement » Banque et organisme pour interdit bancaire FICP
Banque et organisme pour interdit bancaire FICP
Heureusement pour les personnes interdites bancaires, il existe aujourd'hui pour vous des solutions de crédit en France comme à l'étranger. Sauf que la plupart des emprunteurs se trouvant dans des situations de fichage à la Banque de France ne savent pas encore leurs...
Date: 2017-09-16 05:38:12
Site : https://credimania.comPrêt Personnel 5000$ Mauvais Crédit
PertinencePrêt Personnel 5000$ Mauvais Crédit
Le prêt personnel et le mauvais crédit, est la seul source d'informations qui n'a rien à vous vendre. Que des trucs et infos sur meilleur taux explications sur le besoin d'argent, le prêt d'Auto et même les avances de fonds pour mauvaise cote de crédit à Montréal. - Pret instant de 700$
Mise à Jour: J'ai reçu rapidement mon 50$ et j'ai...
Date: 2017-09-07 23:54:59
Site : http://www.pretpersonnelmauvaiscredit.comPrêt caf - credit-sans-justificatif.info
PertinenceAccueil » Aides financières » Prêt caf : prêt d'honneur et prêt préventif, règles et attributions
Prêt caf : prêt d'honneur et prêt préventif, règles et attributions 4
Comment obtenir un pret d honneur ? La CAF octroie des aides aux personnes en difficulté financière. Le pret caf, le prêt d'honneur et le prêt préventif en font partie. Ces types de crédit offrent divers...
Simulation pret personnel Belgique : credit personnel en ligne
PertinenceAstuce : Pour maximiser vos chance de voir votre dossier accepté, n'hésitez pas à demander un prêt auprès de plusieurs prêteurs en même temps.
Une simulation de crédit peut vous permettre d'économiser plus de 4000 euros *
Bonjour et bienvenue, si vous êtes sur notre site, c'est que vous avez besoin d'un prêt personnel en Belgique ou d'un autre type de crédit et que vous ne...
CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN Prêt sur gages Horaires Adresse ...
PertinenceCREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN
CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN
CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN Prêt sur Gages Crédit Personnel Rachat de Crédit Banque Epargne Achat d'Or Ventes aux enchères bijoux Micro-crédit social
Utilisé aujourd'hui par les personnes traversant des difficultés financières en leur permettant un accès à un prêt ou crédit moins cher sans caution,le CREDIT MUNICIPAL...
Site : credit-social.com
Trouver un crédit immédiat en ligne - Kredity.com
PertinenceConsultez nos guides
Crédit immédiat en ligne, une solution souple et efficace
L'urgence ne nous permet pas toujours de prendre notre temps dans la souscription d'un crédit. Avoir recours au service d'une banque risque d'aggraver la situation. En effet, celle-ci prendra souvent la précaution de vérifier votre passé bancaire et d'étudier votre dossier dans les détails afin d'examiner votre...
Site : https://www.kredity.com
| CRESUS Poitou-Charentes
PertinenceLe surendettement
Comment saisir la Commission de surendettement des particuliers ?
Vous devez tout d'abord vous procurer un dossier de surendettement soit auprès de votre assistante sociale, soit auprès d'une association, soit en allant le retirer au secrétariat de la Banque de France. Après avoir rempli le dossier, vous devez le retourner par courrier simple à la Banque de France ou le...
Site : http://www.cresuspoitoucharentes.fr
Credit consommation : crédit à la conso | Meilleurtaux
PertinenceCrédit renouvelable Un prêt disponible pour de petits projets
Simulation credit auto Calculez la mensualité de votre crédit conso
Questions / Réponses du crédit Les réponses à vos questions essentielles
Qu'est-ce qu'un crédit à la consommation ?
Un crédit consommation est accordé par un établissement financier (banque ou organisme spécialisé) à un particulier,...
Site : meilleurtaux.com
Pret Personnel : Simulation et Comparaison de crédit en ...
PertinencePret personnel et crédit en Belgique.
Comparez les offres de prêt personnel et de crédit et trouvez le meilleur taux avec notre outil de simulation.
Vous avez besoin d'un financement rapide et fiable pour la réalisation de vos projets ? Le prêt personnel est la solution qu'il vous faut. En effet, il s'agit d'une formule de crédit à la consommation spécialement conçue pour vos besoins...
Site : http://www.pret-personnel.be
Crédit Urgent ? Les points à connaître…
PertinenceCrédit Urgent ? Les points à connaître...
A quelle vitesse est-il possible d'obtenir un crédit ?
Il est parfois très important de trouver vite de l'argent, que ce soit pour une occasion heureuse comme un prêt pour partir en vacances ou pour joindre les deux bouts durant un mois difficile avec des frais inattendus. Comment avoir un crédit en urgence pour avoir rapidement de l'argent...
Site : http://www.tresor-prive.com
Prêt Personnel en Belgique | Simulation et Comparaison >>>
PertinencePrêt Personnel - Comparez les offres de crédit sans justificatif
Un besoin urgent d'argent ? Trouvez le prêt personnel adapté à vos besoins en quelques clics
Comment fonctionne notre comparateur de crédit à la consomation ?
Parce que les grosses factures tombent toujours aux pires moments, il est tout à fait normal de parfois avoir besoin d'une petite rallonge financière, c'est pourquoi...
Site : https://mistercredit.be
Banque Chabrières, l'organisme financier d'Intermarché
PertinencePrêt immobilier
Banque Chabrières
La Banque Chabrières est un organisme financier qui gère l'ensemble des services bancaires et les crédits pour le groupement des Mousquetaires et Intermarché . Ce qui fait que le champ d'intervention de la Banque Chabrières est assez large puisque le groupement Mousquetaires comprend non seulement les supermarchés Intermarché mais aussi Bricomarché ou...
Site : capitaine-credit.com
Menafinance - capitaine-credit.com
PertinencePrêt immobilier
Menafinance
Pour pouvoir vous proposer des solutions de crédits, Darty s'est associé à Sofinco (Crédit Agricole Consumer Finance) pour créer une société financière : Menafinance. Pour la carte Darty, les ventes à crédit en magasin ou pour Menapaiement, la solution de paiement sur le site internet Darty.com , Menafinance a développé des solutions pour simplifier vos...
Site : capitaine-credit.com
Rachat de crédit et surendettement. Courtier en ligne ...
PertinenceQuelles sont les pièces à fournir ?
Quels sont les délais ?
Nous allons vous informer au mieux, fort de notre expérience (depuis 25 ans), nous sommes sûr que cela vous intéressera !
EXCLUSIF : Une seule simulation en ligne avec une Société de Courtage en rachat de crédit sur Montpellier, pour obtenir un rachat de crédit pour les propriétaires, GRATUITEMENT, SANS ENGAGEMENT :
Rachat de...
Prêt personnel jusqu'à 1500 euros Obtenez un crédit rapide ...
PertinenceSouscrivez ici
Confidentialité et sécurité
Parce que nous nous soucions de la vie privée de nos clients, nous prenons votre sécurité bancaire très au sérieux. C'est pourquoi, avec Ferratum Bank, tous vos renseignements personnels sont gardés confidentiels et nous vous assurons que toutes vos données sont protégées.
Sérieux et fiabilité
Avec Ferratum Bank vous pouvez être sûr des...
Site : https://www.ferratum.fr
crédit Prêt Entre Particuliers
PertinenceCrédit particuliers 15000 EUR
Les informations demandées sont indispensables pour traiter votre demande.
Elles restent confidentielles et sans engagement. Ces informations sont couvertes par le loi du 6 janvier 1978 Informatique et Liberté.
vous pouvez y accéder ou les modifier en vous adressant à cnil@comprendrechoisir.com avec le N° d'enregistrement :1496195
Crédit PARTICULIERS Prêt...
Site : pret-entre-particuliers.com
Crédit Prêt entre particuliers
PertinenceCrédit particuliers 15000 EUR
Les informations demandées sont indispensables pour traiter votre demande.
Elles restent confidentielles et sans engagement. Ces informations sont couvertes par le loi du 6 janvier 1978 Informatique et Liberté.
vous pouvez y accéder ou les modifier en vous adressant à cnil@comprendrechoisir.com avec le N° d'enregistrement :1496195
Crédit PARTICULIERS Prêt...
Date: 2018-05-13 09:25:56
Site : pret-entre-particuliers.comPrêt étudiant à taux 0: quelles possibilités?
PertinencePrêt étudiant à taux 0: quelles possibilités?
Lorsque l'on est étudiant, il peut parfois être difficile de faire face aux différentes dépenses nécessaires pour mener à bien sa scolarité. Un prêt étudiant peut alors être une bonne solution pour financer les différents frais liés aux études.
En quoi consiste le prêt étudiant ?
Le prêt étudiant est un type de crédit à...
Site : https://moneybanker.com
Petit credit rapide : Empruntez 500 € - 1000 € - 3000
PertinenceCredit renouvelable
Besoin urgent d'un Petit crédit ?
Le nouveau petit crédit 2015 ! On n'est pas obligé de se ruiner quand on veut emprunter ! Pour un petit credit rapide , il existe une solution simple et rapide à faire : souscrire par internet. Ne ratez pas les meilleurs taux, en comparant les offres dès aujourd'hui grâce à notre formulaire gratuit.
Nos conseils
Un petit crédit...
Site : 123pretconsommation.com
Crédit Ferratum : micro prêt personnel rapide - ekonomia.fr
PertinenceAccueil » Tout savoir sur la banque » Quelle banque choisir ? Nos avis
Crédit Ferratum : micro prêt personnel rapide
En cas de besoin d'un peu d'argent urgent, Ferratum est une solution en marge des crédits à la consommation qui permet d'obtenir jusqu'à 199 euros en moins de 24 heures. Pour les emprunteurs moins pressés, le crédit peut aller jusqu'à 1500 euros. Il n'y a pratiquement pas...
Site : https://ekonomia.fr
Crédit rapide sans justificatif: les temps ont changés ...
PertinenceDocuments à télécharger gratuitement
Crédit rapide sans justificatif: les temps ont changés (revolving, carte magasin, réserve d'argent...)!
La législation et les habitudes pour obtenir un prêt immédiat évoluent. Elles changent très vite dans le temps, avant tout pour protéger les plus faibles. Ainsi, obtenir une réserve d'argent sans fiche de paie ne se fait plus, et le crédit...
Site : http://creditfiche.com
crédit en ligne - Comparateur de crédits en ligne
PertinenceEn plus de la carte bancaire gratuite, faire une demande de crédit en ligne offre plusieurs autres avantages en termes d'économies. Avec cette option, vous obtenez les meilleurs taux en comparant et simulant grâce à des outils pratiques et efficaces. Vous économisez non seulement sur les frais engendrés par les déplacements dans les banques mais aussi sur le coût global de l'emprunt que...
Site : https://www.credits-en-ligne.fr
banque-accord.fr - Oney : crédit à la consommation et prêt ...
PertinenceEKYOG - Mode et prêt à porter chic et bio pour la femme.
banque-accord.fr Traffic Sources Chart
banque-accord.fr Alexa Rank History Chart
banque-accord.fr Html To Plain Text
Oney : crédit à la consommation et prêt personnel En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies afin de vous proposer des services et contenus adaptés à vos préférences, de...
Site : http://banque-accord.fr.composesite.com
Credit a la consommation, credits conso - Boursedescredits
Pertinenceconsommation
Crédit Conso
Un crédit consommation est un financement accordé par un établissement de crédit à un particulier et d'un montant inférieur à 75.000EUR. Vous pouvez effectuer votre demande de crédit conso en ligne grâce à notre comparateur internet, afin de choisir le prêt le plus adapté à vos besoins. BoursedesCrédits, courtier en crédit consommation, peut vous aider et...
Obtention d'un visa touristique pour la France pour ...
PertinenceIl y a 9 années
Bonjour tout le monde :
Pour qu'un Marocain part en France :
INFORMATIONS ET RECOMMANDATIONS GENERALES
Pour prétendre à un visa SCHENGEN délivré par le Consulat de France la destination principale de votre séjour doit être la France.
Vous devez vous présenter avec le formulaire de demande de visa Schengen rempli, daté et signé
Télécharger le formulaire de demande de...
Site : routard.com
Thèmes liés : carte de credit avec reserve d'argent sans justificatif / carte de credit avec reserve d'argent / carte de credit avec reserve d argent / formulaire demande de credit bancaire / formulaire demande de credit
Ouvrir votre premier compte bancaire au Canada – RBC
PertinenceOuvrir votre premier compte bancaire au Canada
Ouvrir votre premier compte bancaire au Canada
Lorsque vous arrivez au Canada, l'une des premières choses que vous devez faire est d'ouvrir un compte bancaire.
Dès votre arrivée, il est très important que vous ouvriez un compte bancaire canadien. Il vous procurera :
un endroit sûr où déposer votre argent,
un accès à vos fonds en tout temps,...
Site : rbc.com
Simulation pret Banque Accord
PertinencePret Credit Lift pour vos projets
Simulation pret Banque Accord
Les magasins Auchan vous accompagnent dans vos achats en vous proposant le pret Banque Accord . Une formule de financement pour vous aider à augmenter votre pouvoir d'achat et à bénéficier d'une qualité de vie meilleure au quotidien. Sur le même système que le pret Banque Casino ou le pret Carrefour Banque , la banque reçoit...
Site : e-pret.com
Comment trouver le meilleur taux de crédit consommation
PertinenceQuand est ce que les taux sont les plus faibles ?
Les « quatre vérités » sur les meilleurs taux de prêt consommation. Empruntez le moins possible et remboursez au plus vite ! De façon générale, plus le montant du prêt consommation est faible, plus le taux du prêt est petit.
Si vous avez de l'épargne, utilisez une partie pour réduire le montant du prêt et pour bénéficier d'un...
Crédit, Rachat de crédit 20000 euros - Comparaison en ligne
Pertinence> Demandez un crédit 20000 euros au meilleur taux
Financement en ligne
Vous êtes à la recherche d'un financement pour un montant de 20 000EUR? Notre site vous propose de trouver un crédit adapté à votre profil et de profiter d'un taux de crédit très intéressant grâce à notre comparateur de crédit en ligne . Il est simple d'utilisation et la réponse est instantanée. Pour accéder au...
Site : https://www.cnasea.fr
Prêt Personnel au Meilleur Taux > Comparateur | Bemoney.be
PertinenceTotal Intérêts
Lancez une comparaison.
Exemple représentatif: Prêt personnel tous buts de 18.000 EUR remboursable en 60 mensualités au TAEG (Taux Annuel Effectif Global) de 10,00% (taux débiteur annuel actuariel fixe: 10,00%). Cela signifie 60 mensualités de 378,64 EUR soit un montant total dû à rembourser de 22 718,40 EUR.
Guide d'information sur le Prêt personnel
Vous avez des projets...
Site : https://bemoney.be
Banque Chabrières, l'organisme financier d'Intermarché
PertinencePrêt immobilier
Banque Chabrières
La Banque Chabrières est un organisme financier qui gère l'ensemble des services bancaires et les crédits pour le groupement des Mousquetaires et Intermarché . Ce qui fait que le champ d'intervention de la Banque Chabrières est assez large puisque le groupement Mousquetaires comprend non seulement les supermarchés Intermarché mais aussi Bricomarché ou...
Site : capitaine-credit.com
Spécialiste du rachat de crédit pour locataires et ...
PertinenceQuelles sont les pièces à fournir ?
Quels sont les délais à respecter ?
Nous allons vous informer au mieux, fort de notre expérience (depuis 25 ans), nous sommes sûr que cela vous intéressera !
Quand faut il racheter ses crédits ?
Quand on est confronté soit aux simples difficultés de boucler ses fins de mois
Aux rejets de prélèvement
Quand on a recours à des réserves...
Spécialiste du rachat de crédit pour locataires et ...
PertinenceQuelles sont les pièces à fournir ?
Quels sont les délais à respecter ?
Nous allons vous informer au mieux, fort de notre expérience (depuis 25 ans), nous sommes sûr que cela vous intéressera !
Quand faut il racheter ses crédits ?
Quand on est confronté soit aux simples difficultés de boucler ses fins de mois
Aux rejets de prélèvement
Quand on a recours à des réserves...
Bank Of Algeria - Banque d'Algérie
Pertinence(10 NOVEMBRE 2013)
En application des dispositions de l'article 14 du Règlement n° 13-01 du 8 avril 2013 fixant les règles générales en matière de conditions de banque applicables aux opérations de banque, la Banque d'Algérie porte à la connaissance des opérateurs économiques et public en général, que la cotation continue du Dinar Algérien est...
Date: 2018-03-27 13:25:09
Site : http://www.bank-of-algeria.dzBanque pour FICP: comment obtenir un crédit et un compte ...
PertinenceEn France, une banque pour interdit bancaire et ficp , ça n'existe pas, et pour cause. Mettons les choses au point : une banque étrangère pour FICP, non plus ! Toutefois, comme son nom l'indique, le fichier des incidents FICP n'est pas une liste d'interdits bancaires. En effet, les particuliers qui rencontrent des difficultés pour régler ou solder leurs crédits peuvent se retrouver cette...
Rachat de Credit, regroupement de credit - Boursedescredits
PertinenceRachat de crédits
Définition rachat de crédit
Le rachat de crédit, aussi appelé plus précisément regroupement de crédit, est une technique financière qui se développe de plus en plus en France en 2016. Elle consiste dans le regroupement ou la consolidation de différents crédits (immobilier ou consommation) et dettes (fiscales, loyer, etc.) en un seul prêt, avec une unique mensualité...
FacilyPay - capitaine-credit.com
PertinencePrêt immobilier
FacilyPay est une solution de paiement développée par Oney (anciennement Banque Accord) qui vous permettra de payer en 3 ou 4 fois par CB sur Internet chez plus de 60 enseignes partenaires d'Oney. La solution FaciliPay reste pratiquement sans solution concurrente sur son marché.
Accéder au comparatif des meilleurs taux
Les avantages de FacilyPay
FacilyPay allie...
Site : capitaine-credit.com
Clem | Votre véhicule électrique en libre service à ...
PertinenceLa location continue jusqu'au retour du véhicule à la station.
Non-paiement des sommes dues au titre de l'utilisation du service MOPeasy
Suspension du contrat du Client jusqu'à règlement des sommes dues.
Pénalité applicable sur les sommes dues, au taux annuel légal de 3 points
Rejet de prélèvements
Facturation de 40 euros par rejet.
Perte des clés du véhicule
Facturation d'un montant...
Site : http://clem.mobi
Thèmes liés : carte de credit avec reserve d'argent sans justificatif / carte de credit en ligne avec reserve d argent / carte de credit avec reserve d'argent / carte de credit avec reserve d argent / meilleur taux d assurance vie
Le crédit renouvelable | Institut national de la consommation
Pertinence1 - PRINCIPE DU CREDIT RENOUVELABLE
Comment fonctionne le crédit renouvelable ?
Lorsque vous souscrivez un crédit renouvelable, vous obtenez un droit de tirage sur une ligne de crédit (ou "réserve"). Le montant de cette dernière ("montant autorisé") est fixé au départ par l'établissement de crédit, mais il peut évoluer au fil du temps, sans toutefois dépasser un montant plafond. Vous...
Date: 2018-06-23 11:23:56
Site : https://www.inc-conso.frLivret de partage : zoom sur notre livret d'épargne solidaire
PertinenceTélécharger le bulletin de souscription et prendre connaissance des Conditions Générales, téléchargeables ci-dessous.
Pour ouvrir un Livret à une personne de moins de 18 ans, merci d'utiliser ce bulletin .
Formulaire Imprimer en deux exemplaires (dont un a conserver par vous-même), compléter, dater et signer le formulaire de demande d'ouverture de compte.
Versement des fonds Premier...
Site : lanef.com
Thèmes liés : carte de credit avec reserve d'argent sans justificatif / taux d'emprunt banque de france / credit logement taux d'interet / taux d'emprunt banque centrale / taux d'emprunt credit
Interditi | Crédit et rachat de crédit pour les interdits ...
Pertinenceà 15:56 le 16/09/2017
Les interdits bancaires
Il suffit parfois de peu de choses pour que l'on soit fiché "interdit bancaire" à la Banque de France. Lorsque l'on est étiqueté de ce titre, les établissements financiers nous considèrent de mauvais payeurs. Par conséquent, on a du mal à contracter crédit interdit bancaire. Il devient aussi difficile, pour nous, d'effectuer des...
Site : http://www.interditi.fr
Cofidis Espace Client - credit0.fr
PertinenceCrowdfunding
Crédit zéro vous accompagne dans votre recherche de financement et vous conseille sur les offres de prêt personnel et de rachat de crédit qui valent le détour. Mais qu'est-ce qu'un bon crédit? Selon nos experts, il faut regarder le taux d'intérêt, les conditions mais aussi le service client. Prendre contact par téléphone avec votre conseiller financier c'est important tout...
Date: 2017-09-14 11:01:52
Site : http://credit0.frle crédit affecté - Institut national de la consommation
Pertinence1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2017-09-16 20:13:43
Site : conso.netCrédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
Pertinence1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2017-12-16 12:47:16
Site : conso.netCours de droit bancaire - Cours de droit
PertinenceAccueil >> Cours de droit bancaire >> Cours de droit bancaire
Cours de droit bancaire
Par coursdedroit dans Cours de droit bancaire le 13 Mars 2015 à 17:31
DROIT BANCAIRE
Le droit bancaire se définit par son objet, c'est l'ensemble des règles concernant les opérations de banque et ceux qui les accomplissent à titre professionnels.
Introduction
I. ...
Pret a taux zero | MieuxSeDefendre
PertinenceSimulateur - Prêt à taux zéro (PTZ)
Accueil particuliers > Services en ligne et formulaires > Simulateur - Prêt à taux zéro (PTZ)Lien webhttps://www.anil.org/outils/outils-de-calcul/votre-pret-a-taux-zero/ (Source: Agence nationale pour l'information sur le logement (Anil))Fiches liéesLe PTZ, le prêt conventionné ou le PAS sont-ils réservés à la résidence principale ?Le PTZ...
Banque en ligne · ING Direct
PertinenceLe labo Le forum Le blog A propos du Web Café
La banque en ligne ING Direct vous simplifie la vie, où que vous soyez
Gérer votre argent n'a jamais été aussi facile ! Avec la banque en ligne ING Direct, gérez votre compte courant sur mobile grâce à l'appli ING Direct. Votre banque vous suit partout en France ou à l'international. La banque en ligne, c'est du concret. Une carte Gold...
Site : ingdirect.fr
Nourriture animaux et Accessoires animaux - Animalerie en ...
PertinenceVersion actuelle, tout système d'exploitation confondus : Opera
Cache (Temporary Internet Files)
Réglage du cache avec les différents navigateurs
Comme notre boutique en ligne est souvent actualisée, nous vous recommandons de régler le cache de votre navigateur en conséquence. De cette manière, vous êtes sûr d'avoir accès aux toutes dernières offres. Nous vous recommandons les...
Site : http://www.zooplus.fr
Thèmes liés : carte de credit visa mastercard / carte de credit en ligne avec reserve d argent / carte de credit avec reserve d'argent / carte de credit avec reserve d'argent sans justificatif / paiement en ligne par carte de credit
Projet de loi n° 1769 - Consommation - Assemblée nationale
PertinenceM. LE PRÉSIDENT
DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Renvoyée à la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
Le Sénat a adopté, en première lecture, le projet de loi dont la teneur suit :
Voir les numéros :
Sénat : 94, 114, 173, 255, 325, 364,...
