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pret immobilier pour acheter a l'etranger
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Prêt immobilier au Maroc (MRE, français, résident ou non ...
PertinencePrêt immobilier au Maroc (MRE, français, résident ou non...)
Faire un crédit immobilier au Maroc n'a rien de vraiment compliqué, que ce soit en passant par des sociétés françaises bien implantées au Maroc comme CAFPI et le courtier Meilleur Taux, ou bien par Le crédit Habitat de la BMCI, celui de Wafa Immobilier ou le Sakane Mabrouk de la Banque Populaire.
Il est même possible...
Site : http://www.placersonargentetranger.com
PRET PRO BTP Travaux Crédit Auto ... - credit-social.com
PertinenceLes taux de credit PRO BTP vont de 1 à 3% selon vos ressources, les remboursements sont échelonnées de 2 à 10 ans et les frais de gestion comme les assurances décès et assurance perte d'emploi sont gratuits car pris en charge par l'action sociale PRET PRO BTP Fonds social PRO BTP Prevoyance.
PRET Immobilier PRO BTP : Pour la construction ou l'achat de votre résidence principale si vous...
Site : credit-social.com
Obtenir un pret immobilier au Maroc??, forum Marrakech
PertinenceObtenir un pret immobilier au ...
Obtenir un pret immobilier au Maroc??
Membre depuis le 30 Novembre 2014
Fontenay le conte
Fontenay le conte
Je souhaiterais savoir si il est difficile d'obtenir un pret immobilier au maroc.Mes revenus mensuels sont de 1800EUR et ceux de mon conjoint 2300EUR.Nous vivons en france avec nos 2 enfants et souhaiterions acheter une residence au...
Site : http://www.expat.com
DEFICHEO | Crédit pour les personnes fichés au fichier FICP
PertinenceAnne marie: 3 000 EUR
Rachat crédit Autre
Accueil > Crédit FICP
Crédit pour les FICP
Vouloir souscrire à un nouveau crédit alors que l?on est déjà inscrit dans un fichage bancaire peut sembler dérisoire. En effet sur le principe, les organismes de prêt n?accordent pas un crédit à un emprunteur qui n?est déjà pas parvenu à rembourser ses anciennes dettes, et qui par conséquent,...
Site : http://www.deficheo.fr
Obtenir un prêt: interdit bancaire, fiché Banque de France ...
PertinenceMentions légales
Obtenir un prêt: interdit bancaire, fiché Banque de France FICP, RSA, chômeur, handicapé ?
Emprunter en étant chômeur, ou obtenir un prêt pour interdit bancaire et FICP auprès d'une banque classique, relève parfois du miracle. En effet, comment s'acheter une voiture en étant au RSA alors que presque tous les organismes financiers demandent un CDI pour prêter de...
Site : http://pret-aide.net
Crédit au Luxembourg pour français et belges frontaliers ...
PertinenceCrédit au Luxembourg pour français et belges frontaliers
Faire un prêt au Luxembourg en habitant en France ou en Belgique. Et pourquoi pas ? Les organismes de prêts aux frontaliers sont nombreux à offrir leurs services, et obtenir un prêt en Europe est tout à fait légal. Ainsi, emprunter au Luxembourg pour acheter en France, ou emprunter au Luxembourg pour acheter en Belgique est devenu...
PRET PRO BTP Construction Crédit Auto Simulation Montant ...
PertinenceObtenir un financement n'est pas une mince affaire. Pour cela, l'équipe Crédit Social vous accompagne dans la recherche d'un prêt dans les meilleures conditions. Des outils de simulation de crédit mais aussi l'assurance-crédit pour ne pas prendre le moindre risque. Un remboursement de vos mensualités en toute sérénité.
PRET PRO BTP Construction Crédit Auto Simulation Montant Taux...
Site : credit-social.com
Credit Du Nord Code Banque 30076 | BeCompta.be
PertinenceCredit Du Nord Code Banque 30076
Départ à l'etranger pour travail
[...] ! Nous aimerions louer l'appartement (car il y a un crédit hypothécaire lié aussi) et pas le vendre mais si je dois payer 14.000EUR pour déménager en Espagne, [...] Ou cela se fait aussi automatiquement une fois nous changeons l'adresse auprès la banque, commune, etc... 2. [...] Je ne suis plus assez...
Date: 2017-09-04 14:12:09
Site : becompta.bePrêt personnel: Comparer +17 prêts à tempérament en ligne ...
PertinenceTraitement rapide et conseil personnalisé
De 2.500EUR à 75.000EUR sur une période allant de 24 mois à 84 mois
- TAEG: Taux Annuel Effectif Global = indicateur normalisé qui rend possible la comparaison des prêts à tempérament. - Les données relatives aux prêts à tempérament sont fournies à titre indicatif et n'engagent pas la responsabilité de MesFinances.be
Nous chargeons vos...
Site : https://www.mes-finances.be
Dictionnaire bancaire [cbanque.com]
PertinenceDictionnaire des expressions de la Banque
Cette page présente le dictionnaire des expressions utilisées dans le monde de la banque, du crédit et des placements.
Définitions des termes et expressions utilisés dans le domaine bancaire
Arrêté de compte
C'est une photographie de la situation d'un compte prise à un instant T, celle-ci pouvant être créditrice mais aussi débitrice....
Site : cbanque.com
Dictionnaire bancaire [cbanque.com]
PertinenceDictionnaire des expressions de la Banque
Cette page présente le dictionnaire des expressions utilisées dans le monde de la banque, du crédit et des placements.
Définitions des termes et expressions utilisés dans le domaine bancaire
Arrêté de compte
C'est une photographie de la situation d'un compte prise à un instant T, celle-ci pouvant être créditrice mais aussi débitrice....
Site : cbanque.com
Placer Son Argent à l'Etranger - Crédit en Belgique Pour ...
PertinenceCrédit en Belgique Pour Français: Frontalier-FICP (fiché Banque de France)
Si je suis fiché banque de France, il me reste la solution belge, même sans être frontalier. Faire un crédit en Belgique est permit, même pour un FICP français, il n'est pas nécessaire d' obtenir la nationalité belge .
Mais c'est une solution qui va avoir un coût assez important, les prêts belges étant dans...
INITIATIVE MONNAIE PLEINE SUISSE: Questions et réponses
Pertinence1. Questions les plus fréquentes
o "Où en est l'Initiative Monnaie Pleine ?"
Elle a abouti avec succès.
Après 18 mois de récoltes intensives, 110'000 signatures valables ont été déposées en décembre 2015 auprès de la Chancellerie fédérale à Berne. L'initiative sera votée vraisemblablement à la fin 2017. (sommaire)
o "Qui est derrière l'Initiative Monnaie Pleine ?"
L'Association...
Courtier en Crédit - SENIORITIS, le Crédit pour les Seniors
Pertinence0 988 288 426
Faire appel à un courtier en crédit en ligne, y-a-t-il un risque ?
De nombreux seniors consultent Senioritis pour une demande de crédit et quelques uns nous font part de leur inquiétude quant à faire appel à un courtier en crédit en ligne. Il peut sembler difficile de juger de la qualité d'une entreprise lorsqu'on est à distance, mais en respectant quelques règles, il est...
Site : https://www.senioritis.fr
Foire aux questions sur le prêt hypothécaire | Belgique
PertinenceCe type de clause permet aux acquéreurs de marquer et confirmer leur intérêt sur un bien immobilier de proposer un prix de vente au vendeur tout en gardant une sécurité qui permet à l'acheteur de se retirer de la vente si le prêt est refusé.
Cette clause est le plus souvent limitée dans le temps.
Lors de la signature de mon compromis de vente le vendeur me réclame 10% du prix d'achat...
Date: 2018-06-23 11:32:33
Site : http://www.centralecredithypothecaire.beThèmes liés : l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / credit pour l achat d une maison / pret immobilier bien a l'etranger / credit immobilier pour acheter a l'etranger / calculer l'assurance d'un pret immobilier
PTZ : le nouveau Prêt à Taux Zéro - cyberpret.com
PertinenceLutte contre le spam : En toutes lettres, combien font 2 + 5 ?
Je souhaite recevoir un email de confirmation lors de la publication de mon commentaire.
Vos questions / Nos réponses
Rédaction CyberPrêt.com, le 15/09/17 à 8h47
Bonjour MYRIAM,
Lors de la vente d'un bien immobilier, il faut normalement solder les prêts liés à cette vente (dont le prêt à taux zéro). Il arrive parfois...
Date: 2017-08-18 13:58:26
Site : cyberpret.comJe souhaite acheter un bien à l’étranger, comment le ...
PertinenceAvec la hausse des prix dans les grandes villes et notamment à Paris , de plus en plus de particuliers cherchent à acheter un bien immobilier à l'étranger. Devenir propriétaire n'est pas pour autant une mince affaire. Surtout en ce qui concerne le financement de ce projet. Faute d'avoir suffisamment d'économies pour payer cash, la plupart des particuliers doivent recourir au crédit pour...
Site : http://immobilier.lefigaro.fr
Thèmes liés : pret immobilier en france pour acheter a l'etranger / pret immobilier bien a l'etranger / credit immobilier pour acheter a l'etranger / pret immobilier pour acheter a l'etranger / taux d'interet pret immobilier france
Immobilier: "Ce n'est jamais un bon calcul de rénover pour ...
PertinenceIMMOBILIER - Vos questions sur le marché immobilier ont été examinées par Me Gilles Oury, notaire, qui vous a répondu en détail.
G.GSELL/Reuters
A l'occasion du numéro spécial de L'Express consacré aux prix de l'immobilier , Me Gilles Oury, notaire, a répondu à vos questions sur l'évolution et les délais du marché, les lois le concernant, les spécificités des transactions...
Site : lexpress.fr
Thèmes liés : calculer l'assurance d'un pret immobilier / changer l'assurance d'un pret immobilier en cours / changer l'assurance d'un pret immobilier / pret immobilier bien a l'etranger / pret immobilier en france pour acheter a l'etranger
Immobilier espagne saisie banque : Sabadell - Les saisies ...
PertinenceImmobilier espagne saisie banque : Sabadell
Les saisies bancaires et immobilières en Espagne
Le point sur les saisies bancaires et immobilières en Espagne
Les saisies bancaires et immobilières en Espagne
Les banques espagnoles disposent encore aujourd'hui d'un stock d'un million de maisons saisies et à vendre. Tant et si bien qu'il est possible d'acheter des villas décotés de 40 % sur...
Site : invest-espagne.com
Thèmes liés : pret immobilier en france pour acheter a l'etranger / pret immobilier pour acheter a l'etranger / pret pour l achat d une maison / credit immobilier pour acheter a l'etranger / credit pour l achat d une maison
Prêt à taux zéro (PTZ) | service-public.fr
PertinenceAccueil particuliers > Argent > Crédit immobilier >Prêt à taux zéro (PTZ)
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Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
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Saisie bancaire villa espagne : Tarragone / Catalogne ...
PertinencePrès de 4000 Belges ont acheté une résidence secondaire en Espagne en 2017
23/05/2018 | www.trends.levif.be
Près de 4000 Belges se sont offerts une résidence secondaire en Espagne en 2017 Le temps où il était possible de s'offrir une seconde...
Saisie bancaire villa espagne : Tarragone / Catalogne
Les saisies bancaires et immobilières en Espagne
Le point sur les saisies bancaires...
Site : invest-espagne.com
Thèmes liés : pret immobilier en france pour acheter a l'etranger / pret immobilier pour acheter a l'etranger / pret pour l achat d une maison / credit immobilier pour acheter a l'etranger / credit pour l achat d une maison
Questions et réponses sur la garantie de prêt immobilier
PertinenceA quelle étape en est votre prêt?
Quelle est votre problématique?
À la différence de l'hypothèque, la garantie Crédit Logement n'est pas attachée au bien acheté, mais au prêt immobilier.
Sélectionner l'étape pour découvrir les réponses.
1AVANT LE PRÊT
Recherche générale sur le prêt immobilier et les types de garantie
UTILITÉ DE LA GARANTIE
Y a-t-il une différence entre caution...
Site : creditlogement.fr
Prêt Pour Interdit Bancaire | Crédit Social
PertinenceComment faire si on a besoin d'argent rapidement en étant interdit bancaire , à part tenter d'obtenir un prêt ? Reste bien sûr pour cela à traiter le problème de l'interdiction bancaire, et à faire en sorte qu'elle ne soit pas un frein pour obtenir un crédit. En effet, même si le fichage peut sérieusement compliquer la vie de ceux qui le sont (fichés) et qui veulent emprunter, il...
Site : http://creditsocial.net
Obtenir son crédit immobilier en Espagne
PertinenceImmobilier en Espagne Laisser un commentaire Publié le 20/04/2017 par Jonatan Carbonell
Tandis que l'Espagne continue de se remettre de la précédente crise, les bonnes affaires dans l'immobilier subsistent et profitent depuis cette crise à de nombreux Français. Le crédit immobilier couplé à ces bonnes affaires permettent aux français souhaitant par exemple investir à Barcelone,...
Vos questions, Nos réponses - Crédit Logement
PertinenceTOP 5 DES QUESTIONS LES + CONSULTÉS
CLIQUEZ SUR LA FLÈCHE POUR AFFICHER LES RÉPONSES
Seule l'analyse de l'ensemble des éléments constitutifs d'une demande de prêt peut permettre à Crédit Logement de se prononcer en termes d'accord de garantie.
Les demandes de garantie doivent nous être présentées par une banque.
<div class="TexteImprimer"><span style="color:#5A8DB4;">Peut-on toujours...
Site : creditlogement.fr
Immobilier/Espagne : acheter un bien immobilier en Espagne
PertinenceTaxe Foncière
Immobilier/Espagne : les prix au m² en chute libre
La situation économique difficile en Espagne a eu des répercussions rapides sur le marché immobilier . En 4 ans, les prix immobiliers ont enregistré une chute de près de 30% selon les chiffres de l'OCDE.
Et cela pourrait se prolonger, si la conjoncture ne s'améliore pas rapidement.
© fotolia.com
Alors que d'autres misent...
Financer l'Achat de Votre Résidence Secondaire - Abritel
PertinenceAbritel > Guide propriétaire > Lois, Fiscalité, Tout Savoir > Financer l'achat d'une résidence secondaire
Financer l'Achat de Votre Résidence Secondaire
Acheter une résidence secondaire pour la mettre en location de vacances peut se révéler être un bon calcul financier. Puisqu'il est possible d'y passer ses vacances et de la louer le reste du temps. Que l'on choisisse un bien en France ou...
Site : https://www.abritel.fr
Sans justificatif de revenu: peut-on faire un prêt ...
PertinenceSans justificatif de revenu: peut-on faire un prêt facilement ?
Sans justificatif de revenu: peut-on faire un prêt facilement ?
Notez cet article
Tous ceux qui sont dans la galère financièrement et qui ont besoin d'emprunter se posent la question : faire un crédit sans conditions de ressources, est-ce possible ? Qu'il s'agisse d'emprunter rapidement sans justificatif ou d'une carte...
Site : http://besoin-dargent.net
Crédit immobilier en France pour achat d'une maison en ...
PertinenceCrédit immobilier en France pour achat d'une maison en Tunisie
Je souhaite acheter une maison en tunisie et je voudrais savoir où peux t-on obtenir un crédit immobilier en France. En effet, je sais ... Suite à ta discussion avec clara, je suis dans le même cas je suis sur l'achat d'une maison en tunisie et je ne trouve pas de ...
26 sep. 2007 à 16:35
Achat d'un bien immobilier en...
Site : https://voyageforum.com
Thèmes liés : credit pour l achat d une maison / pret pour l achat d une maison / credit pour achat d une maison / credit immobilier d france / pret immobilier en france pour acheter a l'etranger
paris.notaires.fr
PertinenceMardi 08 Février 2011 : RUPTURE DU COUPLE : Comment bien réussir sa séparation (époux, pacsés et concubins) ?
achat suite à divorce
Avec ma femme (gardons le mot), nous sommes propriétaires de notre résidence principale et d'un appartement (loi robien). Avec la liquidation des biens, puis-je être un primo-accédent (ou je deviendrai propriétaire à 100% - et pour la première fois de...
Site : http://paris.notaires.fr
Questions - Réponses : acheter un condominium en Thaïlande ...
PertinenceTous les appartements sont-ils concernés par la Loi sur les Condominiums ?
Il existe deux types d'immeubles d'appartements à usage résidentiel en Thaïlande : les condominiums enregistrés sous le « Condominium Act » avec une licence condominium, et les appartements qui ne le sont pas.
Seuls les condominiums offrent aux propriétaire la pleine propriété de leur logement, avec un titre...
Site : http://www.thaimmo.com
Thèmes liés : pret pour l achat d une maison / pret immobilier pour acheter a l'etranger / pret immobilier bien a l'etranger / pret entre particulier sans frais d'avance / n est pas pret
Droit - Mémoire - DEA - DESS - La protection de l ...
PertinenceUn système politique démocratique évolué se caractérise sur un plan juridique par des lois faites par le peuple et pour le peuple. Le droit positif sert alors l'individu en ce qu'il lui est spécialement adapté. En servant l'individu, la loi ainsi faite sert en fait au plus grand nombre de citoyens, somme d'individus ayant les mêmes inspirations. La loi se...
Date: 2003-01-05 12:36:36
Site : http://www.glose.orgInvestir dans l'immobilier au Portugal - Agence ...
PertinenceTrouver un bien immobilier au Portugal avec l'accompagnement d'un professionnel et les formules d'accompagnements.
Vivre et Investir dans l'immobilier au Portugal
Get your free webform with Podio
Marre de payer trop d'impôts ? Investisser au Portugal
Le pays offre de nombreux loisirs sportifs, culturels et relaxants. Pratiquez des sports nautiques, jouez au golf sur les meilleurs...
Site : https://www.immobilier-portugal.net
Thèmes liés : pret immobilier bien a l'etranger / pret immobilier en france pour acheter a l'etranger / pret immobilier pour acheter a l'etranger / pret immobilier bien etranger / pret bien immobilier
"avis sur un chasseur immobilier,chasseur d'appartement à ...
PertinenceAvis pour guider votre recherche immobiliere...
Vous souhaitez acheter ou louer un appartement rapidement ?
Vous manquez de temps libre?
Faites appel à un CHASSEUR IMMOBILIER...
à PARIS, BORDEAUX et sur le BASSIN d'Arcachon
" About Homes Recherche Immobilière "
Un vrai coache immobilier qui recherche et trouve votre logement sur mesure !
achat, location de votre appartement ou de votre ...
Site : http://www.abouthomesrechercheimmobiliere.fr
Qui peut en bénéficier ? - PAS - pret-accession-sociale.com
Pertinencechômage d'une durée supérieure à un an,
invalidité,
ou si l'emprunteur l'a acheté ou fait construire en perspective de sa retraite ou de son retour de l'étranger ou des DOM-TOM.
Dans ce cas, la location devra répondre à certaines conditions :
le logement devra être loué vide (ni location saisonnière, ni location meublée),
le loyer et les ressources du locataire ne devront pas...
Site : http://www.pret-accession-sociale.com
Thèmes liés : pret immobilier pour acheter a l'etranger / taux d un pret immobilier / n est pas pret / calculer un pret immobilier avec apport / calculer un pret immobilier
Agence Immobilière Saint Amans Soult - Mazamet
PertinenceDécès du locataire : les obligations de la famille
e décès d'un proche implique pour la famille des démarches administratives indispensables, et ce dans les meilleurs délais. Lorsque le défunt était locataire, quelles sont les obligations de la famille ? Quelles sont les formalités à effectuer vis-à-vis du propriétaire ? Le point sur la question.
Quelle soit la situation du...
Site : http://www.abrinature-immobilier.com
Plan Epargne Logement. Le PEL comment ça marche
Pertinence2 Les banques en ligne et le PEL.
Le principe du Plan Epargne Logement
Comment fonctionne t-il ? Le principe est plutôt simple. L'épargnant va épargner au minimum pendant quatre ans dans l'optique d'acheter un logement / résidence principale. Plus l'épargne est grosse, plus les droits aux prêts seront intéressants.
A savoir :
Le PEL peut servir au financement
de l'acquisition, de la...
Date: 2017-09-16 20:59:37
Site : http://www.banquesenligne.orgPrêt non résident | ATIPA - pret-hypothecaire-atipa.fr
PertinenceVous êtes : / Accueil / Prêt hypothécaire / Prêt non résident
Prêt non résident
Nous avons jusqu'ici épluché le prêt hypothécaire sous bien des formes. Nous avons traité en grande partie les résidents français mais existe t-il des solutions pour les non-résidents ?
Qu'entendons-nous par non-résident et expatrié ? Et quelles solutions de prêt pour les non résidents et les...
Site : http://www.pret-hypothecaire-atipa.fr
Thèmes liés : pret immobilier france non resident / pret immobilier non resident / pret immobilier en france pour acheter a l'etranger / pret hypothecaire sur bien immobilier / pret immobilier bien a l'etranger
Les prix de l'immobilier au Japon (location, achat) | Blog ...
PertinenceMentions légales & Cookies
Les prix de l'immobilier au Japon (location, achat)
Depuis peu, j'ai décidé de me pencher sur l'immobilier. Je vais d'ailleurs lancer un site sans prétention sur le sujet prochainement. A ce titre, je trouve qu'il est intéressant d'aborder la question de l'immobilier au Japon. (Puisque le Japon, c'est quand même un ptit peu le sujet de base de ce blog ! ^^)
Site : http://www.tout-le-japon.com
Thèmes liés : pret pour l achat d une maison / pret immobilier en france pour acheter a l'etranger / pret immobilier bien a l'etranger / pret achat immobilier locatif / pret immobilier pour acheter a l'etranger
acheter ou louer sa résidence principale | L' immobilier ...
PertinenceAcheter ou louer sa résidence principale est une question qui se pose de plus en plus.
Pour nos grands-parents et nos parents, la question ne se posait pas vraiment. en tout cas quand ils en avaient les moyens où les compétences.
Ils travaillaient très jeune, ils se mariaient jeune, en général à cette époque le mariage était unique et définitif, il trouvaient un emploi...
Site : http://l-immobilier-facile.com
Thèmes liés : pret immobilier en france pour acheter a l'etranger / pret immobilier acheter pour louer / pret immobilier pour acheter a l'etranger / credit immobilier acheter pour louer / credit immobilier pour acheter a l'etranger
Réforme de l'impôt des sociétés - octobre 2017 | Experts ...
Pertinence3.14. Impôt effectif sur les suppléments à la suite de contrôles
Une taxation effective sera appliquée avec l'impôt à payer si un supplément est établi. Cela signifie que le contribuable, même s'il a des pertes reportées ou d'autres composants reportés (mais pas applicables pour les RDT de l'exercice même !) devra payer un impôt effectif si une 'imposition...
Site : https://www.bfs.be
Thèmes liés : credit d impot pour l achat / pret bas taux d'interet / pret pour l'achat d'un vehicule / taux d'interet de pret personnel / taux d'interet de pret immobilier
Les crédits - Hadj & Omra - Islamweb
Pertinence» Fikh desTransactions » Les crédits
Les crédits
Que faire face à une dette qu'on a du mal à rembourser ?
Sonntag 18-3-2018
Asslam alaykoum,Je souhaite savoir que dit Allah le Grand dans le cas d'une personne qui a des dettes dont un crédit immobilier qu'elle n'arrive pas à solder par manque de moyens et qui a une peur immense de mourir avant de pouvoir le faire ? Moi et mon mari avons...
Site : http://www.islamweb.net
PRET PRO BTP Travaux Assurance Credit gratuit Simulation ...
PertinencePRET Immobilier PRO BTP : Pour la construction ou l'achat de votre résidence principale si vous bénéficiez d'un pret à taux zéro ou que vous n'avez pas été propriétaire de votre logement au cours des deux dernières années, PRET PRO BTP Banque vous propose un crédit intégrable dans l'apport personnel. Pour une simulation de pret, vous pourrez calculer sur le simulateur de remboursement...
Site : assurance-jeunes.com
Rachat de crédit : trouver les meilleure offres des banques
PertinenceQuels sont les pièges d'un regroupement de crédit ?
Dans le cadre d'une restructuration de prêt, on dit souvent que le regroupement de la dette permet d'abaisser le taux de remboursement de crédits. En effet, grâce à cette solution, les ménages surendettés ont l'occasion de partir sur une bonne base avec un taux plus attractif. Ils peuvent aussi financer un nouveau projet tout en...
Loi du 25/12/2017 portant reforme de l'impot des societes
Pertinence25 DECEMBRE 2017. - Loi portant réforme de l'impôt des sociétés (1)
PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
La Chambre des représentants a adopté et Nous sanctionnons ce qui suit : TITRE 1er. - Disposition générale
Article 1er.La présente loi règle une matière visée à l'article 74 de la Constitution.
TITRE 2. - Réforme de l'impôt des sociétés...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site : http://www.etaamb.beLoi N° 2016-35 du 25/04/2016 JORT 2016-035 : Loi n° 2016 ...
PertinenceLoi n° 2016-35 du 25 avril 2016, portant fixation du statut de la Banque centrale de Tunisie (1).
Au nom du peuple,
L'assemblée des représentants du peuple ayant adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
Article premier - La présente loi fixe le statut de la Banque centrale de Tunisie.
TITRE PREMIER
DISPOSITIONS GENERALES
1) La banque centrale...
Date: 2017-09-17 01:18:16
Site : http://www.legislation.tnFaq - Acheter en Espagne | Secundo Immo
PertinenceFAQ sur les démarches à accomplir pour acheter en Espagne
Quelles sont les modalités de paiement pour l'achat d'un bien immobilier en Espagne ?
Tout dépend s'il s'agit d'un bien en construction (ou sur plan) ou d'une construction terminée.
1. À la réservation : arrhes de 3000 EUR (montant non récupérable)
2. Endéans 30 jours : acompte de 30% du prix du bien
3. À la remise des...
Site : https://www.secundo.com
Thèmes liés : pret entre particulier sans frais d'assurance / pret pour l achat d une maison / pret pour l'achat d'un vehicule / pret pour l'achat d'une voiture / pret pour l achat d une voiture
Je suis fiché à la Banque de France : comment obtenir un ...
PertinenceDes solutions alternatives au crédit bancaire
A priori, faire un prêt quand on est fiché auprès de la Banque de France peut sembler impossible. Pourtant, malgré ces mesures restrictives, il est possible de trouver des financements pour de nouveaux projets.
Fiché Banque de France : bien comprendre les différents mécanismes
Le Fichier Central des Chèques (FCC) recense les...
Site : https://hintigo.fr
Crédit immobilier : Comparatif entre résidents et non ...
PertinenceCrédit immobilier : Comparatif entre résidents et non-résidents
UFE Monde - 15 février 2015
Les Français, selon qu'ils sont résidents ou non, ne sont pas égaux face au crédit immobilier. Le pays de résidence peut influencer la décision de la banque, mais c'est d'abord la stabilité professionnelle de l'emprunteur qui compte. Financer un jeune entrepreneur français en Chine est...
Site : ufe.org
Concubins : comment acheter un bien immobilier à deux - PAP
PertinenceLe concubinage est une union de fait, caractérisé par une vie commune présentant un caractère de stabilité et de continuité, entre deux personnes, de sexe différent ou de même sexe, qui vivent en couple. Si la définition du concubinage apparaît à l'article 515-8 du Code civil, la loi donne peu d'effets au statut.
Ainsi, aucune règle particulière n'est prévue pour l'impôt sur le...
Site : pap.fr
Thèmes liés : pret immobilier bien a l'etranger / pret immobilier pour acheter a l'etranger / pret rachat de parts sociales / remboursement d un pret
