Articles pour le thème »
droit du credit consommation
206 articles
Voir également 9 Vidéos pour ce thème
WWW.CREDIT-MODERNE.COM ESPACE CLIENT
PertinenceWWW.CREDIT-MODERNE.COM ESPACE CLIENT
WWW.CREDIT-MODERNE.COM ESPACE CLIENT
WWW.CREDIT-MODERNE.COM ESPACE CLIENT
Tout le monde peut avoir besoin d'un prêt: que ce soit un crédit à la consommation, ou encore un prêt pour vos travaux, l'achat d'une auto / moto. Pour cela, des sociétés de crédit vous proposent des offres, et notamment par Internet. En effet, c'est le cas de Crédit Moderne: celle filiale de Cetelem...
Site : informationspratiques.com
Thèmes liés : demande de pret credit moderne martinique / demande de pret credit moderne reunion / demande de pret credit moderne / taux d'interet credit travaux / taux d un credit travaux
Dictionnaire bancaire [cbanque.com]
PertinenceDictionnaire des expressions de la Banque
Cette page présente le dictionnaire des expressions utilisées dans le monde de la banque, du crédit et des placements.
Définitions des termes et expressions utilisés dans le domaine bancaire
Arrêté de compte
C'est une photographie de la situation d'un compte prise à un instant T, celle-ci pouvant être créditrice mais aussi débitrice....
Site : cbanque.com
Dictionnaire bancaire [cbanque.com]
PertinenceDictionnaire des expressions de la Banque
Cette page présente le dictionnaire des expressions utilisées dans le monde de la banque, du crédit et des placements.
Définitions des termes et expressions utilisés dans le domaine bancaire
Arrêté de compte
C'est une photographie de la situation d'un compte prise à un instant T, celle-ci pouvant être créditrice mais aussi débitrice....
Site : cbanque.com
Résiliation Crédit Renouvelable, Banque et Carte de Crédit!
Pertinenceavec l'aide et les conseils de resiliation.net
Résilier crédit renouvelable et carte de Paiement
Résilier son crédit renouvelable ou ses obligations de crédit bancaire
Dans le secteur bancaire, qui se développe de plus en plus via internet pour rendre service aux consommateurs, il est essentiel de bien lire les conditions d'utilisation et les conditions générales de votre contrat,...
Site : resiliation.net
Menafinance - capitaine-credit.com
PertinencePrêt immobilier
Menafinance
Pour pouvoir vous proposer des solutions de crédits, Darty s'est associé à Sofinco (Crédit Agricole Consumer Finance) pour créer une société financière : Menafinance. Pour la carte Darty, les ventes à crédit en magasin ou pour Menapaiement, la solution de paiement sur le site internet Darty.com , Menafinance a développé des solutions pour simplifier vos...
Site : capitaine-credit.com
Pret travaux : simulation de crédit rénovation en Belgique
PertinenceSimulez, comparez ...
Avec notre outil de comparaison, vous trouverez facilement l'établissement de crédit qui sera le plus intéressant pour vous et vous obtiendrez votre prêt au meilleure prix
Demandez votre prêt travaux en ligne
Vous pourrez ensuite demander votre crédit en ligne sans avoir à vous déplacer. Vous devrez simplement, fournir une série de documents à l'organisme de votre...
Site : prettravaux.be
Rachat de crédit - Regroupement de credit avec Rachat de ...
PertinenceFinancer un projet
Peu connu du grand public il y a encore à peine 10 ans, le regroupement de crédits, ou la restructuration de prêts, a rencontré un succès grandissant avec la baisse des taux du crédit de ces dernières années.
Certains réalisent cette opération pour pouvoir respirer en fin de mois, d'autres pour pouvoir acheter une maison avec un taux d'endettement convenable,...
Crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunt [2007-2010]
PertinencePrincipes et fonctionnement
Le crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunts pour l'acquisition d'une résidence principale
Avertissement : il n'est plus possible de bénéficier du crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunts pour l'acquisition d'une résidence principale. Néanmoins, l'arrêt de cette mesure n'est pas rétroactif et les bénéficiaires au 31 décembre 2010 pourront déduire...
Site : cbanque.com
Simulation de rachat de crédit rapide et gratuite ...
PertinenceLe simulateur de rachat de crédit permet donc de voir toutes les informations relatives à ce groupement, et surtout voir s'il est rentable pour vous. La simulation de prêt vous permettra de savoir votre nouveau taux de crédit auprès d'un organisme de crédit.
Lisez un complément d'informations sur Le Monde .
Comment utiliser un simulateur de rachat de crédit ?
Un simulateur de rachat de...
Site : http://www.simulation-de-rachat-credit.fr
Crédit en ligne prêt personnel rachat de crédit CREDINET
PertinenceEn cliquant ici vous acceptez le traitement de vos donnees personnelles
Les informations recueillies à partir de ce formulaire font l'objet d'un traitement informatique destiné à:
CREDITNET pour la prospection commerciale par le service marketing
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux...
Site : http://creditnet.fr
Rachat de credit Maaf simulation au meilleur taux
PertinenceRachat de credit Maaf
Rachat de credit Maaf
Il n'est pas facile de passer d'affronter le rachat de credit Maaf, pour certain c'est une remise en cause, pour d'autres c'est montrer sa fragilité. Mais ne vous inquiétez pas, les conseillers ne se permettront pas de vous juger sur vos choix bien au contraire. Le refinancement est un moment de partage qui vise à améliorer votre quotidien dans le...
Site : http://rachatsdecredits.net
Delai de reclamation d'une dette bancaire / Protection et ...
Pertinence9 message(s) , Inscription le 29/07/2009
S'il s'agit d'un prêt à la consommation, tant que le créancier n'a pas pas saisi la justice, le délai de prescription est de deux ans à compter de la première échéance non honorée.
Si vous n'avez rien payé depuis plus de deux ans et que le créancier n'a toujours pas saisi la justice, il ne peut plus rien vous réclamer, il y a...
Site : experatoo.com
Courtage en Prêt Immobilier 77, 91: Crédit immobilier ...
Pertinence- Demande et simulation de prêt
- Rachat de crédit
Prêt immobilier
> Le Taux Révisable :
Un taux révisable est généralement plus bas qu'un taux fixe à durée égale. Vous bénéficiez donc d'une mensualité de départ inférieure à un taux fixe. Il est révisé en fonction des hausses ou des baisses de taux. Il peut être révisé dans la plus part des cas 1 fois par an, ou plusieurs...
Offres de financement et Crédit - IKEA
PertinencePour financer vos achats en magasin
FINANCEZ VOS ACHATS EN MAGASIN
Avec un crédit renouvelable associé à la carte de crédit IKEA FAMILY Aurore
Réglez en 10 mois sans frais à partir de 500EUR jusqu'au 21 janvier 2018
Offre spéciale valable sur les meubles de salon
Offre spéciale du 16 octobre 2017 au 21 janvier 2018, valable sur les meubles de salon* pour un achat et un crédit accessoire...
Date: 2017-12-06 10:27:28
Site : http://www.ikea.comSimulation "Rachat de crédit" - Simulationrachatdecredit.com
PertinenceTrop de prêts personnels (prêt non affecté)
Trop de crédit renouvelable
Besoin de trésorerie
Quels sont les différents types de rachat de crédit ?
Le rachat de crédit locataire regroupe plusieurs crédits à la consommation et aucun prêt immobilier. De ce fait, le montant de rachat de crédit est plafonné à 70 000- 80 000 euros avec une durée de remboursement étalé sur 10 -12 ans....
Site : http://simulationrachatdecredit.com
Courtier credit, financement habitation, restructuration ...
PertinenceDiminutis, le spécialiste du rachat de crédit ( crédit consommation, crédit immobilier, ...) et de la restructuration financière. Cette société de rachat de crédits apporte des réponses à vos questions sur la restructuration de crédits et vous propose des outils de simulation du taux d'endettement et du calcul de mensualité d'emprunt.
© Diminutis 2017, solution financière -...
Site : http://www.diminutis.fr
Financement Formation - Ecole Chez Soi
PertinenceFinancer ma formation
Découvrez toutes les solutions de financement adaptées à votre projet
Vous souhaitez faire financer votre formation ? Il existe plusieurs solutions de prise en charge possibles suivant votre situation (étudiant, salarié, demandeur d'emploi). A l'Ecole Chez Soi, nous vous aidons à trouver la solution la mieux adaptée à votre projet de formation et nous vous...
Site : https://www.ecolechezsoi.com
Thèmes liés : demande de credit en ligne societe generale / credit immobilier societe generale avis / societe general credit immobilier / societe de credit personnel / societes de credit a la consommation
Pollicitation en droit civil français — Wikipédia
PertinencePollicitation en droit civil français
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Offre et Pollicitation (Rome antique) .
Le terme de pollicitation tient son origine du droit romain , où il correspondait à une promesse de don réalisée par un candidat à une magistrature municipale. De nos jours, en droit civil français , la pollicitation ou offre est...
Date: 2017-09-13 05:23:58
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : offre de credit consommation / credit immobilier d france / droit du credit consommation
reamenagement credit, restructuration dettes, renegocier ...
PertinenceDiminutis, le spécialiste du rachat de crédit (crédit consommation, crédit immobilier, ...) et de la restructuration financière. Cette société de rachat de crédits apporte des réponses à vos questions sur la restructuration de crédits et vous propose des outils de simulation du taux d' endettement et du calcul de mensualité d'emprunt.
© Diminutis 2017, solution financière -...
Site : http://www.diminutis.fr
Comparatif des Taux de Rachat de crédit
PertinenceLes dettes d'assurances, de travaux ou les impayés des impôts peuvent être rajoutés au rachat
Est-il possible de racheter tous ses prêts ?
Comme on l'a vu dans le tableau ci-haut, certains organismes n'acceptent pas le rachat du prêt immobilier. Mais la plupart des établissements de rachat de crédit regroupent tous les crédits, quelle que soit leur nature (dettes de famille, prêt à la...
Comparateur credit auto - pret auto | Guide du credit
PertinenceGratuit & sans engagement
Comparateur credit auto
Envie d'une nouvelle voiture ? De nombreux crédits existent pour financer votre projet, plus communément nommés crédits auto. Le Guide du crédit vous propose avec ce comparateur crédit auto de mettre en concurrence les offres des principaux organismes de crédit à la consommation.
CREDIT AUTO
D'occasion de moins d'un an
D'occasion de moins...
Site : https://www.guideducredit.com
IR - Crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunt afférent à ...
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2014-01-13T14:45:04.000+01:00
IR - Crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunt afférent à l'habitation principale - Taux et modalités d'application du crédit d'impôt
I. Taux du crédit d'impôt
A. Logements anciens, logements rendus habitables, locaux non affectés à usage d'habitation transformés en logement, logements acquis en l'état futur de...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Crédit Consommation - monde de la finance et des prêts ...
PertinencePourquoi envoyer sa demande de crédit à plusieurs organismes ?
Vous souhaitez souscrire à un crédit mais vous ne savez pas quel organisme choisir ? Simulez votre demande de crédit, en indiquant le montant souhaité et votre projet, sur Mon-Comparateur-de-Credits.com Vous mettrez en concurrence les établissements financiers afin de trouver le meilleur taux. Attention, l'obtention d'un...
Fichier central du credit et fichier positif - ekonomia.fr
PertinenceLa mesure qui aurait pu être la plus importante à mon sens de la nouvelle Loi aurait été la création d'un fichier central des emprunts, mais ça ne sera pas pour cette fois, c'est dommage.
On reste sur des bonnes intentions, avec des mesures qui vont sans doute aider un peu, mais qui ne s'attaquent pas au problème de fond : il est aujourd'hui relativement simple d'obtenir un crédit, même...
Site : https://ekonomia.fr
Programme de crédit d’impôt pour les investisseurs dans ...
PertinenceGouvernement du Nouveau-Brunswick
Programme de crédit d'impôt pour les investisseurs dans les petites entreprises
Avertissement : Le présent site Web a pour objet de fournir des renseignements concernant les demandes présentées en vertu de la Loi sur le crédit d'impôt pour les investisseurs dans les petites entreprises du Nouveau-Brunswick. Elle ne remplace aucunement les lois, règlements...
Date: 2017-12-16 01:56:42
Site : http://www2.gnb.caThèmes liés : formulaire demande de credit d'impot / credit impot achat entreprise / credit d'impot achat residence principale / credit d'impot pret consommation / credit d'impot pret personnel
Lachapelle Buick GMC | Concessionnaire GM à Gatineau ...
Pertinence2017 Buick Encore tourisme sport
*Divulgations Prime habituelle de demande de La Carte GM
L'offre s'applique aux personnes qui font une demande de carte Visa* GMMD Banque ScotiaMD (La Carte GM) ou aux titulaires actuels d'une carte Visa* GMMD Banque ScotiaMD. Crédit valable à l'achat ou à la location au détail d'un véhicule Chevrolet/Buick/GMC 2017 admissible livré au Canada entre le 1er et...
Site : http://www.lachapellebuickgmc.com
Thèmes liés : credit pour l'achat d'un vehicule / modele demande de credit banque / modele demande de credit consommation / carte de credit visa / carte de credit banque
Crédit Agricole Atlantique Vendée - Crédit consommation ...
PertinenceDu lundi au samedi de 8h à 20h
Le samedi de 8h à 16h30
* TAEG = Taux Annuel Effectif Global
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
Par exemple, pour un prêt personnel amortissable d'un montant de 3 000EUR, d'une durée totale de 12 mois, avec une première échéance à 30 jours, 12 mensualités de 252,72EUR. Taux...
Site : https://www.ca-atlantique-vendee.fr
Thèmes liés : pret entre particulier sans frais d'assurance / taux assurance emprunteur credit agricole / taux pret a la consommation credit agricole / pret a la consommation credit agricole / taux d'interet de pret personnel
Conseil juridique par Avocat & Conseiller en Ligne
PertinenceVotre consultant juridique de qualité !
avec 400 Avocats spécialistes dans tous les domaines d'intervention.
Consultation juridique en ligne pour seulement 28EUR Forfait de 1 question
Conseil et Consultation Juridique en Ligne
Nous avons résolu plus de 16 000 questions avec à chaque fois un suivi d'orientation.
en savoir +
Vos réponses en moins de 48h
des consultants et des avocats...
Site : http://www.monavocatonline.fr
Thèmes liés : changer l'assurance d'un pret immobilier / droit bancaire credit consommation / non paiement credit immobilier divorce / avocat droit du credit et de la consommation / pret d'argent rapide entre particulier
Crédit consommation : calcul, mensualités et amortissement
PertinenceQuelles sont vos disponibilités ?
Les partenaires
Page simulation de crédit par One-taux.com : le crédit consommation Les informations et les simulations fournies par le site One-Taux.com sont données à titre purement indicatif et sont non contractuelles.
© Tous droits réservés OneTaux - Devenir annonceur | Mentions légales | Contact | Liens | A propos de OneTaux site réalisé...
Site : http://www.one-taux.com
http://www.financeimmo.com/
PertinenceCrédit immobilier
Nos conseillers vous accompagnent de l'étude de votre financement jusqu'à l'obtention de votre crédit au meilleur taux. Pour ce faire, il vous suffit de remplir une demande de crédit sur notre site web et l'un de nos experts vous recontactera afin de faire une premi�?re simulation de crédit personnalisée. Cette simulation de prêt est effectuée GRATUITEMENT...
Site : http://www.financeimmo.com
Enregistrement d'un crédit auprès de la Banque nationale ...
PertinenceEnregistrement d'un crédit auprès de la Banque nationale de Belgique (CCP)
Enregistrement d'un crédit auprès de la Banque nationale de Belgique (CCP)
Enregistrement contrat de crédit ("volet positif")
Le fichier de la Centrale des Crédits aux Particuliers (CCP) enregistre des informations sur tous les contrats relatifs aux crédits à la consommation (notamment les prêts à tempérament,...
Site : http://economie.fgov.be
Thèmes liés : paiement carte de credit banque nationale / banque nationale credit / demande de credit hypothecaire belgique / exemple demande de credit a la banque / credit consommation sur 10 ans
Mon-rachat.org : Aide, tutoriel, conseil sur le rachat de ...
PertinenceLes réponses à vos questions sur le regroupement de crédit.
Aide, tutoriel et explications concernant le rachat de crédit
Soyez les bienvenues sur mon-rachat.org et consultez gratuitement toute l'aide nécessaire pour bien appréhender le regroupement de crédit dans son ensemble, de comprendre les rouages, le fonctionnement et les choses à faire ou ne pas faire (les bonnes pratiques en...
Site : mon-rachat.org
Rachat de crédit immobilier - rachatdecredit.pret-dunion.fr
PertinenceRachat de crédits : Regroupez vos crédits pour diminuer vos mensualités.
Le rachat ou regroupement de crédits est une opération financière qui consiste à fusionner tout ou partie de vos dettes en cours en une seule ligne de crédit. L'objectif est de réduire votre taux d'endettement mensuel pour le ramener à un seuil adapté à votre capacité d'emprunt, en contrepartie d'un allongement...
Site : http://rachatdecredit.pret-dunion.fr
banque-accord.fr - Oney : crédit à la consommation et prêt ...
PertinenceEKYOG - Mode et prêt à porter chic et bio pour la femme.
banque-accord.fr Traffic Sources Chart
banque-accord.fr Alexa Rank History Chart
banque-accord.fr Html To Plain Text
Oney : crédit à la consommation et prêt personnel En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies afin de vous proposer des services et contenus adaptés à vos préférences, de...
Site : http://banque-accord.fr.composesite.com
Publicité du crédit à la consommation : quelles règles ...
PertinenceDemander mon devis
Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé pour vous mettre en relation avec des avocats. Conformément à la loi « informatique et libertés » et au RGPD, vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : Jurisystem, 22 rue des Martyrs, 75009 Paris.
Toutes les...
Site : https://www.alexia.fr
Thèmes liés : publicite credit consommation / pret personnel reserve d'argent / pret reserve d'argent / pret reserve d argent / avocat droit du credit et de la consommation
crédit gratuit au maroc via mastercard - Maroc Testeurs ...
PertinenceNov 24, 2017
crédit gratuit au maroc via mastercard
Bonjour les testeurs, c'est la première fois je trouve ce sujet intéressant à partager et à tester avec vous
j'ai trouvé un site qui permet d'avoir un crédit de consommation gratuit sans intérêt offert par une banque allemande
vous le droit à...
Site : https://www.maroctesteurs.com
Thèmes liés : carte de credit gratuite / carte de credit banque / credit consommation maroc / droit du credit consommation
Prescription d'un crédit, dette et créance (délais ...
PertinenceQuels sont les délais de prescription de la dette, des crédits et des créances ?
La prescription dans les faits
La prescription de la dette, des créances ou de factures existe théoriquement en droit.
En revanche, dans les faits et les pratiques réelles, la prescription peut être aléatoire en fonction de la situation précise.
D'autant que si l'on tient compte des problèmes en continu...
Date: 2018-06-18 17:18:03
Site : rachatducredit.comCetelem Numero Service Client | Contacter Assistance ...
PertinenceCrédit à la consommation, épargne ou assurance
Il s'agit d'une entreprise française spécialisée dans le crédit à la consommation; c'est Cetelem. Sa devise avant tout engagement «Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager » donc, dès le moment on fait sa demande pour un prêt, on pense qu'il faudra être...
Site : http://www.contacterserviceclient.com
Thèmes liés : demande de credit pour l'achat d'une voiture / credit pour l'achat d'une voiture / credit pour l achat d une voiture / societe d epargne et de credit / pret pour l'achat d'une voiture
Crédit à la consommation pour le Budget - LCL
PertinenceQu'est-ce que Solution Conso Budget ?
Solution Conso Budget est un prêt personnel d'un montant compris entre :
1 000 EUR et 2 999 EUR remboursable de 12 à 36 mois.
3 000 EUR et 75 000 EUR remboursable de 12 à 84 mois.
75 001 EUR et 1 500 000 EUR remboursable de 12 à 180 mois.
Pourquoi souscrire à un crédit à la consommation ?
Vous pouvez utiliser ce prêt pour financer ce que vous voulez,...
Site : https://particuliers.lcl.fr
Thèmes liés : remboursement d'un pret personnel par anticipation / calculer le taux de remboursement d'un pret / remboursement d'un pret avant terme / taux d'interet de pret personnel / credit consommation 1 2 3
Banque Postale (BP) : Mon compte, Accès et Services en ligne
PertinenceDans cet article nous vous expliquerons la démarche à suivre pour clôturer son ou ses comptes en banque comme par exemple son compte CCP auprès de la Banque Postale. Vous n'êtes pas obligé de prendre rendez-vous avec un conseiller de la Banque Postale pour clôturer vos comptes. Si vous changez de compte bancaire, vous pouvez [...]
Comment envoyer un courrier à la Banque Postale facilement...
Site : banques1.com
Banque Postale (BP) : Mon compte, Accès et Services en ligne
PertinenceRubrique dédié à la Banque Postale, banque du groupe La Poste.
Anciennement connu sous le nom de PTT quand France Télécom et la Poste était toujours lié.
Votre banque vous propose de nombreux services en ligne sur son site officiel : La Banque Postale.fr
C'est une banque pour particuliers comme pour professionnels.
Elle est adaptée aux associations comme aux entreprises.
Sur leur site...
Site : banques1.com
Prêt Personnel - Meilleur Taux au Luxembourg - Prets.lu
PertinenceDécouvrez notre offre de prêt personnel
Simuler un prêt en ligne, emprunter à meilleur taux au Luxembourg !
Vous êtes à la recherche d'un prêt moins cher ? financer votre projet en ligne !
Le prêt personnel (souvent avec l'appellation : prêt à tempérament), c'est entreprendre comme un consommateur averti mais c'est aussi emprunter à un meilleur taux et moins cher. Grâce à la...
Site : http://www.prets.lu
CFC Crédit - Mentions légales CFC - cfc-credit.com
PertinenceMentions légales CFC
Le site www.cfc-credit.com est publié par la société CFC, titulaire de la marque « CFC - Coopération Financière de Crédit »
Société par Actions Simplifiée au capital de 479 500 euros
Siège social : 2 rue de Thessalie, LA CHAPELLE SUR ERDRE (44240)
RCS de NANTES n°453 121 493
Titulaire d'une assurance responsabilité civile auprès de ALLIANZ IARD...
Date: 2018-07-02 02:58:02
Site : http://www.cfc-credit.comCrédit à la consommation de la Caisse d'épargne
PertinenceCrédit à la consommation de la Caisse d'épargne
Caisse d'épargne
3 à 60 mois
200 à 75000EUR
Le prêt à la consommation de la caisse d'épargne vous permet de financer jusqu'à 100% de votre projet sans fournir de justificatifs sur la raison de la dépense. La somme peut être remboursée assez rapidement mais vous pouvez également profiter de deux reports de paiements par an si votre trésorerie ne permet pas de remboursement sur certains mois. Cependant, les reports doivent être espacés de plus de deux mois et vous ne devez pas présenter d'impayés au moment de la demande du report. Il...
Site : https://www.meilleur-credit.org
Thèmes liés : pret tresorerie caisse epargne / pret a la consommation credit / demande de credit a la consommation sans justificatif / demande de credit a la consommation rapide / demande de credit a la consommation
Simulateurs - Banque Populaire Rives de Paris
PertinenceAccédez à la liste des simulateurs CASDEN à destination du personnel de l'Education, de la Recherche et de la Culture.
Réalisez...
Site : https://www.rivesparis.banquepopulaire.fr
Thèmes liés : simulation d'un credit immobilier banque populaire / credit simulation banque populaire / simulation d un credit immobilier / credit consommation simulation / simulateur credit immobilier
Les news immobilières - www.immoRP.com
PertinenceOù et comment faut-il enregistrer son bail ?
Un contrat de bail (ainsi que l'état des lieux) doit obligatoirement être enregistré au bureau de l'enregistrement compétent pour la zone dans laquelle se situe l'immeuble loué.
S'il s'agit d'un bail affecté à 100 % à du logement, cet enregistrement est gratuit et doit être effectué par le bailleur dans les deux mois à dater...
Date: 2017-09-13 08:37:10
Site : http://www.immorp.comCrédit immobilier — Wikipédia
PertinenceCadre juridique[ modifier | modifier le code ]
Le crédit immobilier est encadré par la loi. L'encadrement du contrat et des pratiques publicitaires en France est apparu en 1978 (loi du 10 janvier 1978). Le droit du crédit immobilier aux particuliers provient de la directive 2014/17/UE, du 4 février 2014, entrée en droit français depuis le 21 mars 2016.
Tous les crédits immobiliers...
Date: 2017-09-13 09:47:47
Site : https://fr.wikipedia.orgCrédit immobilier — Wikipédia
PertinenceCadre juridique[ modifier | modifier le code ]
Le crédit immobilier est encadré par la loi. L'encadrement du contrat et des pratiques publicitaires en France est apparu en 1978 (loi du 10 janvier 1978). Le droit du crédit immobilier aux particuliers provient de la directive 2014/17/UE, du 4 février 2014, entrée en droit français depuis le 21 mars 2016.
Tous les crédits immobiliers...
Date: 2018-06-08 11:40:57
Site : https://fr.wikipedia.orgCrédit immobilier — Wikipédia
PertinenceCadre juridique[ modifier | modifier le code ]
Le crédit immobilier est encadré par la loi. L'encadrement du contrat et des pratiques publicitaires en France est apparu en 1978 (loi du 10 janvier 1978). Le droit du crédit immobilier aux particuliers provient de la directive 2014/17/UE, du 4 février 2014, entrée en droit français depuis le 21 mars 2016.
Tous les crédits immobiliers...
Date: 2017-12-10 13:17:57
Site : https://fr.wikipedia.orgSimulation de pret moto : comparateur et simulateur de ...
PertinenceSimulation de pret moto : comparateur et simulateur de pret pour moto
Simulation de pret moto : comparateur et simulateur de pret pour moto
Passionné de deux roues, vous avez toujours hésité à sauter le pas pour acheter la bécane de vos rêves. Sur pret-simulation.be, faites-vous plaisir en utilisant notre comparateur de prêt moto et trouvez le financement parfait pour votre projet. Que ce...
